Article : Appel à projets Archivage numérique en Territoires (ANET)
Depuis plusieurs années, les collectivités territoriales se sont engagées dans des actions visant à déployer des plates-formes d'archivage numérique intermédiaire et/ou définitif, et dans certains cas, recourant à des dispositifs de mutualisation.
Depuis 2015, l’État (ministères de la Culture, des Armées et de l’Europe et des Affaires Étrangères), porte le programme interministériel VITAM ayant permis le développement d'une solution logicielle libre d’archivage numérique et son déploiement dans ces trois ministères, et au-delà (CEA, CINES, etc.). Depuis 2020, un accompagnement des utilisateurs est assuré dans le cadre du dispositif de Maintenance et Amélioration Continue (MAC Vitam) et d’un Club utilisateurs. La solution logicielle VITAM constitue un élément majeur dans l’écosystème des offres logicielles d'archivage numérique. Celle-ci peut, si les collectivités territoriales en font le choix, s'intégrer dans les plates-formes créées.
À l’issue du dispositif AD-Essor (2014-2019) qui a permis l’accompagnement de 141 projets sur 5 ans et et dans le sillage des dernières éditions (2019-2020, 2020-2021, 2021-2022, 2022-2023, 2023-2024) de l’appel à projets, le Service interministériel des Archives de France souhaite poursuivre l’accompagnement des services dans le développement de l’archivage numérique grâce au dispositif « Archivage numérique en Territoires » (ANET). Il permet de soutenir des projets complexes qui nécessitent des efforts à conduire sur plusieurs années et supposent la mise en place d'une stratégie, le choix d'une organisation, l'intégration du cadre normatif et des actions concrètes d'accompagnement des services.
Edition 2023-2024 de l'appel à projets ANET
Lauréats de l'appel à projets 2023-2024
Les trente-six candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 7 novembre 2024 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner trente-deux projets pour un montant total de 478 400 €.
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Porteur du projet |
Nature du projet |
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Loire |
Etude de cadrage pour la mise en place d'une offre de service d'archivage numérique à destination des collectivités du département |
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Roannais agglomération |
Acquisition et déploiement d'un SAE avec versement des flux pilotes |
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Annecy |
AMO pour l'acquisition de la solution everteam.discover pour l'archivage en flux des données issues de la GED Sharepoint |
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Communauté d’agglomération des Portes de l’Isère |
Déploiement de Pastell et acquisition d'un connecteur pour le versement en flux des données issues des marchés publics |
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Ain |
Etude sur l'archivage numérique des données issues des marchés publics |
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Communauté de communes de l’Auxerrois |
Etude de cadrage préalable au déploiement d'un SAE mutualisé entre la ville d'Auxerre et la Communauté de communes de l'Auxerrois |
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Grand Besançon métropole |
Etude de cadrage préalable à la mise en œuvre d'un SAE |
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Communauté d’agglomération de Chartres |
Mise en œuvre d'une instance du SAE mutualisé de la région Centre-Val de Loire, Ligéris |
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Ville et communauté d’agglomération de Châteauroux |
Mise en œuvre d'une instance du SAE mutualisé de la région Centre-Val de Loire, Ligéris |
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Tours métropole Val de Loire |
Acquisition, déploiement et mise en œuvre du SAE mutualisé Ligeris |
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Ville et communauté urbaine de Reims |
AMO pour l'archivage électronique du flux issu du logiciel Maarch |
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Ville et agglomération de Saint-Quentin |
Acquisition d'une solution logicielle d'archivage numérique |
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Essonne |
Versement des dossiers médicaux d'enfants suivis par la PMI |
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Garches |
Étude préalable à la mise en place d'un SAE |
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Saint-Maur-des-Fossés |
Acquisition et déploiement d'un SAE avec versement des flux pilotes |
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Montfermeil |
Mise en place d'une solution hybride de gestion des archives |
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Communauté intercommunale des villes solidaires |
Étude préalable à la mise en place d'un SAE/ cartographie des documents |
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Chirongui |
AMO pour étude, acquisition, intégration et paramétrage d'un SAE |
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La Fibre64 |
PAIPITA - accompagnement à la mise en œuvre d'un dispositif d'archivage mutualisé électronique pour le territoire des Pyrénées Atlantiques. |
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Pyrénées-Atlantiques |
Etude et préparation du versement des données des services sociaux du Département, en particulier dossiers ASE (GED Multigest) |
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Communauté d’agglomération du Grand Cahors |
Préparation de documents bureautique en vue de leur versement dans un SAE (service Habitat et cohésion sociale de la ville, enregistrements audio des assemblées de la Ville et de l'agglomération) |
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Communauté d’agglomération du Grand Narbonne |
Étude des modalités de mutualisation de l'archivage numérique entre le Grand Narbonne et la Ville de Narbonne |
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Blagnac |
Versement automatisé d'un flux de marchés publics |
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Sète Agglopôle Méditerranée |
Projet SAESAM - Réalisation de connecteurs entre les SI prioritaires et le SAE |
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Agglomération du Pays de l’Or |
Étude préalable à la mise en œuvre d'un SAE |
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Communauté de communes du Pays des Herbiers |
Étude de cadrage préalable à la mise en œuvre d'un SAE |
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Antibes |
Acquisition et déploiement de la solution logicielle Asalae et de l'orchestrateur Pastell |
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Avignon |
Étude préalable et accompagnement en vue de l'acquisition d'un SAE |
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Vaucluse |
Accompagnement à la collecte des boîtes mail du Département, élaboration d'une stratégie d'archivage et de versement |
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Bouches-du-Rhône |
Mise en œuvre d'un SAE : choix de la solution logicielle, intégration, développement de connecteurs, rédaction de profils d'archivage |
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Durance Luberon Verdon Agglomération |
Acquisition d'un outil de versement manuel (versae) et d'un connecteur logiciel métier /pastell |
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Var |
Étude pour la mise en œuvre d'un audit de Google Workspace |
Pour en savoir plus sur les lauréats et consulter les "cartes d'identité" des projets, voir : Lauréats de l'appel à projets ANET 2023-2024
Edition 2022-2023 de l'appel à projets ANET
Lauréats de l'appel à projets 2022-2023
Les vingt-six candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 25 novembre 2023 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner l'ensemble des projets pour un montant total de 410 090 €.
| Porteur de projet | Nature du projet |
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Communauté d’agglomération Porte de l’Isère (CAPI) |
Acquisition d’un SAE mutualisé |
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Communauté de communes Cluses Arve et montagnes (2CCAM) |
Étude préalable à la mise en place d’un SAE mutualisé |
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GHT Léman Mont-Blanc |
Installation, recette et déploiement du SAE mutualisé, y compris reprise de données |
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Lyon |
Traitement et versement de fonds audio numérisés (discours, conseils d'adjoints, commission extra-municipale du respect des droits) |
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Rhône et métropole de Lyon |
Préparation de l’archivage des données de recherche du Labex IMU (intelligence des mondes urbains) issues d’un SIG dans As@lae |
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Métropole de Chartres |
Étude préalable au projet d’archivage électronique |
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Tours métropole |
Étude de faisabilité pour le déploiement d’un SAE |
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Ville et eurométropole de Metz |
Déploiement et mise en œuvre du SAE Asalae |
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Région Grand Est |
AMO pour l’étude, la préparation et la réalisation de l’archivage automatique des données issues du logiciel Airsdélib |
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Ville et eurométropole de Strasbourg |
Rédaction d'une feuille de route pour la mise à niveau du SAE conformément à la norme NF Z 42-013 |
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Essonne |
Déploiement d'Asalae et de Pastell |
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Herblay-sur-Seine |
Étude préalable à la mise en œuvre de l’archivage électronique |
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Sevran |
Déploiement et mise en œuvre du SAE Asalae |
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Val d’Oise |
Acquisition de l’outil d’orchestration des processus dématérialisés PASTELL |
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Vitry-sur-Seine |
Acquisition, intégration et paramétrage du SAE Asalae |
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Saint-Denis de la Réunion |
Étude préalable à la mise en place d’un SAE |
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Aveyron |
Étude préalable à la mise en place d’un SAE |
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Blagnac |
Acquisition et déploiement d’un SAE |
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Gard |
AMO pour le versement des flux marchés publics et des dossiers MDPH dans VaS |
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Lot |
Intégration du SAE et versement de deux flux pilotes |
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Grand Cahors |
Cartographie de la production documentaire numérique de la Ville de Cahors et de la Communauté d’agglomération du Grand Cahors |
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Hautes Pyrénées |
AMO pour le versement des documents et données produits et gérés par la Maison départementale de l'autonomie (MDA) dans le cadre du traitement des demandes d'aide d'enfants et d'adultes en situation de handicap |
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Nantes métropole |
Installation et mise en service de Vitam et Vitam UI sur les infrastructures de Nantes métropole et ouvertures aux 24 communes de la Métropole |
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Bouches-du-Rhône |
Audit de l’infrastructure et l’organisation du CD13 pour définir son niveau de conformité au regard de la norme de référence NFZ42-013 autour de l’archivage électronique |
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Le Pontet |
Déploiement et mise en œuvre du SAE Asalae |
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Miramas |
Étude préalable à la mise en place d’un SAE |
Pour en savoir plus sur les lauréats et consulter les "cartes d'identité" des projets, voir : Lauréats de l'appel à projets ANET 2022-2023
Edition 2021-2022 de l'appel à projets ANET
Lauréats de l'appel à projets 2021-2022
Les vingt-et-une candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 3 décembre 2021 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner vingt projets pour un montant total de 450 000 €.
| Porteur de projet | Nature du projet |
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Annemasse Agglo |
Versement du flux Urbanisme vers le SAE / développement du connecteur avec le logiciel métier Oxalis |
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Ardèche |
Diffusion des archives numériques conservées dans le SAE via le portail de diffusion des Archives départementales, en direction des publics et des services producteurs |
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Drôme |
AMOA pour l'apurement, la gestion et l’archivage des données contenues dans les outils Iodas et Multigest |
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Megève |
Déploiement d'un SAE Asalae |
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CA Porte de l’Isère |
Etude préalable au déploiement d'un SAE |
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Rhône et métropole de Lyon |
Etude des modalités d’archivage des autorisations de droits du sol |
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Saint-Etienne |
Développement d'un connecteur SAE/SIA Asalae/Arkothèque |
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Côtes d’Armor |
AMO pour la préparation de l'archivage des données techniques produites dans le cadre de la construction et la réhabilitation des bâtiments départementaux |
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Reims et communauté urbaine du Grand Reims |
Déploiement d'un SAE |
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Ville et eurométropole de Strasbourg |
Etude de faisabilité et de besoins d’archivage dans les communes et scénario de mutualisation. |
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Boulogne-sur-Mer |
Etude préalable au déploiement d'un SAE |
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Centre de gestion du Nord |
Archivage de la plateforme des marchés publics dans le SAE SESAM via un interfaçage avec Pastell |
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Métropole européenne de Lille |
Développement d’un connecteur permettant d’archiver les contenus issus de la GED Sharepoint dans As@lae v2.1 |
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Essonne |
Etude préalable au déploiement d'un SAE |
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Nanterre |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
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Val-de-Marne |
Déploiement d’un SAE |
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Vitry-sur-Seine |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
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La Réunion |
Déploiement d’un SAE |
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Charente-Maritime |
Etude préalable au déploiement d'un SAE |
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Gironde |
Etude pour la refonte du SAE E-Dune vers une offre Vitam |
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La Fibre64 |
Etude de faisabilité d’un SAE mutualisé |
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Lot-et-Garonne |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
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Niort |
Etude portant sur l'archivage électronique des autorisations d’urbanisme dématérialisées |
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Grand Narbonne |
Définition et préparation de l’archivage numérique des documents d’urbanisme destinés à intégrer le SAE communautaire |
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Hautes-Pyrénées |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
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Hérault |
Etude de préfiguration de la politique de pérennisation pour les archives audiovisuelles |
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Sète et Sète Agglopôle |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
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Alpes-de-Haute-Provence |
Déploiement d'un SAE |
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Antibes |
Etude préalable au déploiement d’un SAE |
Pour en savoir plus sur les lauréats et consulter les "cartes d'identité" des projets, voir : Liste des projets retenus - ANET 2021-2022
Edition 2020-2021 de l'appel à projets ANET
Lauréats de l'appel à projets 2020-2021
Les vingt-et-une candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 2 décembre 2020 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner vingt projets pour un montant total de 438 817€.
| Porteur de projet | Nature du projet |
| Annemasse Agglo | Déploiement d'un système d'archivage électronique mutualisé |
| Grenoble | Déploiement d'un système d'archivage électronique Asalae |
| Isère | Déploiement d'un système d'archivage électronique Asalae et de Pastell |
| Lyon | Versement de reportages photographiques (2002-2011) conservés sur CD-ROM |
| Rhône et métropole de Lyon | Rédaction d'une politique de collecte et formalisation d'un processus de collecte. Rédaction d'une politique de pérennisation. |
| Châteauroux | Etude préalable à l'intégration du projet SAEM-CVL |
| Koungou (Mayotte) | Etude préalable à l'acquisition d'un système d'archivage électronique |
| Aube | Evolution du SAE X-Sacha |
| CHU Reims | Déploiement d'un système d'archivage électronique et développement d'un connecteur avec le logiciel de Dossier patient informatisé (DPI) Easily |
| Meurthe-et-Moselle | Déploiement d'un système d'archivage électronique |
| Thionville | Déploiement du pilote de système d'archivage électronique Maarch |
| Cergy Pontoise | Etude préalable à l'acquisition d'un système d'archivage électronique |
| Créteil | Déploiement d'un système d'archivage électronique |
| Paris | Déploiement d'un système d'archivage électronique basé sur Vitam |
| Landes | Etude pour l'accompagnement au lancement d'une offre de service d'archivage électronique commune, Archives départementales et centre de gestion, à destination des collectivités landaises |
| Université de Pau et des Pays de l'Adour | AMOA pour la préparation de flux et l'automatisation de versements d'archives intermédiaires à DUA longues auprès du VITAM du CINES |
| Aude | AMOA pour l'archivage des données sociales (archives du département + MDPH) |
| Lot | AMOA pour un projet de système d'archivage électronique mutualisé entre le département, le Grand Cahors et le centre de gestion et déploiement du SAE |
| Martigues | AMOA généraliste pour la mise en œuvre d'un système d'archivage électronique |
| Maine-et-Loire | AMOA pour définir des stratégies d'archivage numérique pour les collectivités territoriales à l'échelle de la Région |
Pour en savoir plus sur les lauréats et consulter les "cartes d'identité" des projets, voir : Liste_projets_retenus_2021.pdf
Edition 2019-2020 de l'appel à projets ANET
Lien vers le communiqué de presse
Lauréats de l'appel à projets 2019-2020
Les vingt-huit candidatures reçues par le SIAF ont été examinées le 13 décembre 2019 par un jury pluridisciplinaire composé d’archivistes, d’informaticiens et de représentants des Directions régionales des Affaires culturelles. Le jury a décidé de retenir et de subventionner vingt-six projets pour un montant total de 439 641,76€. Les porteurs de projets subventionnés sont majoritairement des conseils départementaux.
| Porteur de projet | Projet |
| Alpes-Maritimes | Passage d'Asal@e vers Vitam |
| Annemasse Agglo et Annemasse | Déploiement d’un système d’archivage électronique mutualisé et flux |
| CH Avranches-Granville | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Cherbourg-en-Cotentin | Étude |
| EPT Grand-Orly Seine Bièvre | Flux |
| Eure-et-Loir | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Gard | Étude |
| GHT Bresse Haut-Bugey | Étude |
| Hauts-de-Seine | Flux |
| Hérault | Étude |
| Indre | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| La Rochelle | Étude |
| Le Havre | Étude |
| Loiret | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Maine-et-Loire | Étude |
| Montauban | Étude |
| Nantes et Nantes métropole | Étude |
| Orléans métropole | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Pas-de-Calais | Étude |
| Rhône et métropole de Lyon | Étude |
| Saint-Etienne et Saint-Etienne métropole | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Savoie | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| SITPI | Déploiement d’un système d’archivage électronique |
| Stains | Étude |
| Thionville | Étude et prototype |
| Valence-Romans-Agglo | Extension de l'interfaçage et acquisition de deux briques logicielles |
Pour en savoir plus sur les projets lauréats, voir : resultats_ANET_2020.pdf
Journée d'études "Archivage numérique en Territoires (ANET)" organisée par le Service interministériel des Archives de France - 27 juin 2023
Partie 1 : introduction et présentation de l'appel à projets Archivage numérique en Territoires
par Françoise BANAT-BERGER, cheffe du Service interministériel des Archives de France, et Mélanie REBOURS, cheffe du Bureau du contrôle, de la collecte, des missions et de la coordination interministérielle
Partie 2 : Table ronde : Les projets d'archivage des GED et SI des services sociaux départementaux
Présentation du projet des Archives départementales de l'Aude par Joëlle BARBIER, chef du Service des relations avec les administrations et préservation du patrimoine.
Présentation du projet des Archives départementales de la Drôme par Benoît CHARENTON, directeur des Archives départementales, et Eloïse MANSER, archiviste chargée des interventions dans les services administratifs.
Partie 3 : Retour d'expérience sur l'archivage dématérialisé des demandes d'autorisation d'urbanisme
Par Claire DI MASCIO, Chargée de l'informatique documentaire et de l'archivage électronique aux Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Partie 4 : Versement des dossiers numériques des bâtiments départementaux
Par Nathalie MEVEL, Chargée de mission Données numériques aux Archives départementales des Côtes d'Armor
Partie 5 : Actualités du Programme VITAM (solution logicielle et VaS)
Par Alice GRIPPON, Directrice adjointe du Programme VITAM, en charge de la diffusion et des partenariats
Webinaire « Archivage numérique en Territoires (ANET) » organisé par le Service interministériel des Archives de France (SIAF) - 3 juin 2021
Matin
Partie 1 : Introduction
Par Françoise BANAT-BERGER, cheffe du Service interministériel des Archives de France
Partie 2 : Conduire un projet d’archivage électronique mutualisé : leçons tirées de l’exemple de la plate-forme Arch.e.Loire en Pays de la Loire
Par Elisabeth VERRY, directrice des Archives départementales de Maine-et-Loire
Partie 3 : Retour sur l’expérimentation d’un outil d’aide à l’archivage de la production bureautique et collaborative adossé à SharePoint, aux Archives départementales de Seine-Maritime
Par Thomas BERNARD, directeur-adjoint des Archives départementales de Seine-Maritime et Matthieu ANGEBAULT, archiviste au Service de la collecte et du traitement des archives publiques des Archives départementales de Seine-Maritime
Partie 4 : Déclaration des pratiques d’archivage aux Archives municipales de Lyon
Par Louis FAIVRE d’ARCIER, directeur des Archives municipales de Lyon
Partie 5 : Actualités du Service interministériel des Archives de France : appel à projet ANET et plateforme collaborative OSMOSE
Par Lenaïg PAYEN DE LA GARANDERIE
Après-midi
Partie 1 : Introduction
Par Mélanie REBOURS, chef du Bureau du contrôle et de la collecte au SIAF
Partie 2 : Archives départementales du Pas-de-Calais : Etude sur les possibilités d'ouverture du système d'archivage numérique départemental aux communes et collectivités du département
Par Charles DANDINE, chef du service des archives contemporaines, et Fanny DROLLET, responsable des archives électroniques
Partie 3 : Le projet Ligéris : une expérience de mutualisation en Centre-Val-de-Loire
Par Cécile FIGLIUZZI, directrice des Archives départementales de l’Eure-et-Loir
Partie 4 : Table ronde « Vitam pour les collectivités » animée par Alice Grippon, directrice de la diffusion et des partenariats du Programme Vitam
Présentation des projets d’intégration de Vitam par les Archives départementales des Alpes-Maritimes (par Amélie BAUZAC-STEHLY, responsable de la section archives administratives aux Archives départementales des Alpes-Maritimes et Michel RIALLANT, chef de projet à la Direction des services numériques du Département des Alpes-Maritimes), de l’Hérault (par Pierre JESTIN, Chef du service de l'archivage numérique et des archives de la Préfecture, Défense, Santé, Cohésion sociale des Archives départementales de l’Hérault) et du Vaucluse (par Claire VIDAL, responsable de la cellule Archives contemporaines et électroniques et chef de projet SAE aux Archives départementales du Vaucluse)
[Vidéo non disponible]
Partie 5 : Conclusion de la journée d'échanges et de restitutions Archivage numérique en territoires (ANET)
Par Catherine JUNGES, sous-directrice de la collecte, de la conservation et de l’archivage électronique au Service interministériel des Archives de France
Webinaire « Archivage numérique en Territoires (ANET) » organisé par le Service interministériel des Archives de France (SIAF) – 9 juin 2020
Partie 1 : Introduction
Françoise Banat-Berger, cheffe du SIAF, Mélanie Rebours, cheffe du bureau du contrôle et de la collecte des archives publiques (SIAF) et Lenaïg Roumegou, cheffe de projet ANET (SIAF)
Partie 2 : L’ouverture du système d’archivage électronique Arch e-Loire à des tiers
Elisabeth Verry, directrice des Archives départementales du Maine-et-Loire
Partie 3 : Système d’archivage électronique des Hautes-Alpes, une volonté d’ouverture aux collectivités du territoire
Jean-Bernard Moné, directeur des Archives départementales des Hautes-Alpes
Partie 4 : Débats et questions