Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontaine-le-Comte (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Fontaine-le-Comte (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Fontaine-le-Comte (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

310 contenus liés

Ruisseau de la fontaine d'Aillé. Le Miosson. Le Palais. Ruisseau du Pontereau. La Rune et ses affluents.

Cote : 7 S 122

Période : 1861 - 1950

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages privés.

Cote : 7 S 234

Période : 1844 - 1961

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Écoulement normal des eaux.

Cote : 7 S 235

Période : 1834 - 1938

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 236

Période : 1871 - 1953

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Fontaine-le-Comte, maison d'école.

Cote : 1 T 2/324

Période : 1863 - 1863

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Portion de route proche la rivière de "Clain" et Bellejouanne ("Belle-Jouanne"), traversant "Croutelle" pour aboutir à une fourche, d'un côt...

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494
Portion de route d'en deçà "Les-Barberies" jusqu'à Coulombiers ("Colombiers).

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494
Portion de route à partir de "Croutelle" jusqu'au-delà de Ruffigny ("Rufigny").

Cote : CP/F/14/8494

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Poitiers : CP/F/14/8494
Farfadets de Noël : l'enfant et le trésor / Jean Peuchaire.

Cote : 4 PER 543-7

Période : 2010 - 2010

Fonds : Dépouillement des périodiques
Borderie, érude, maison individuelle, Fontaine-le-Comte (Vienne, France), lieu-dit Champ aux Grays.

Cote : 26 J 4

Période : 1978 - 1978

Fonds : Marcel Agius, architecte à Poitiers

Fontaine-le-Comte (Vienne, France)

310 contenus liés

Liens