Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Monnet, Jean-Joseph (actif en 1814-1849)

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1847

Cote : 3 E 5367

Période : 1847 - 1847

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1848

Cote : 3 E 5368

Période : 1848 - 1848

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
janvier-27 octobre 1849

Cote : 3 E 5369

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
MONNET Jean-Joseph, notaire à Nantua

Cote : 3 E 5338-5371

Période : 1814 - 1849

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Répertoires

Cote : 3 E 5370-5371

Période : 1814 - 1838

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1814-mars 1821

Cote : 3 E 5370

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
avril 1821-1838

Cote : 3 E 5371

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
Minutes

Cote : 3 E 5338-5369

Période : 1814 - 1849

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
8 octobre 1814-1815

Cote : 3 E 5338

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua
1er janvier-30 juin 1816

Cote : 3 E 5339

Période : 1816 - 1816

Fonds : 3e versement de Maître Albert POYARD notaire à Nantua

Monnet, Jean-Joseph (actif en 1814-1849)

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