Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Renaud, Pierre-Louis (actif en 1815-1823)

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RENAUD Pierre-Louis, notaire à Pont-de-Vaux

Cote : 3 E 19372, 19389-19397

Période : 1815 - 1823

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Répertoires

Cote : 3 E 19372, 19389

Période : 1815 - 1823

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Répertoire alphabétique

Cote : 3 E 19372

Période : 1815 - 1823

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Répertoire chronologique

Cote : 3 E 19389

Période : 1816 - 1823

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
Minutes

Cote : 3 E 19390-19397

Période : 1815 - 1823

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1815-1816

Cote : 3 E 19390

Période : 1815 - 1816

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1817

Cote : 3 E 19391

Période : 1817 - 1817

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1818

Cote : 3 E 19392

Période : 1818 - 1818

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1819

Cote : 3 E 19393

Période : 1819 - 1819

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux
1820

Cote : 3 E 19394

Période : 1820 - 1820

Fonds : Versement de Maître François BILON, notaire à Pont-de-Vaux

Renaud, Pierre-Louis (actif en 1815-1823)

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