Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHAMPAVÈRE, Marie Louis Florent Léopold

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CHAMPAVERE, Marie Louis Florent Léopold

Cote : 3 E 547/232-248

Période : 1876 - 1893

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
3 janvier 1876-29 décembre 1878

Cote : 3 E 547/233

Période : 1876 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
20 août 1876-29 décembre 1877

Cote : 3 E 547/232

Période : 1876 - 1877

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
5 janvier-30 décembre 1879

Cote : 3 E 547/234

Période : 1879 - 1879

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
4 janvier-31 décembre 1880

Cote : 3 E 547/235

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
2 janvier-31 décembre 1881

Cote : 3 E 547/236

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
2 janvier-31 décembre 1882

Cote : 3 E 547/237

Période : 1882 - 1882

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1er janvier-31 décembre 1883

Cote : 3 E 547/238

Période : 1883 - 1883

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
7 janvier-31 décembre 1884

Cote : 3 E 547/239

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
3 janvier-31 décembre 1885

Cote : 3 E 547/240

Période : 1885 - 1885

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

CHAMPAVÈRE, Marie Louis Florent Léopold

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