Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crétet, Emmanuel (1747-1809)

Date de naissance :

10 février 1747

Date de décès :

28 novembre 1809

Description :

politicien français

Source :

Wikidata : Emmanuel Crétet

Autres ressources :

data.bnf.fr : Emmanuel Cretet (1747-1809)

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Lettres d' Emmanuel Cretet de Champmol

Cote : Ms THO 109

Période : 1807 - 1809

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
Inventaire après décès: Cretet, Emmanuel (comte de Champenot). Bac (rue du), n° 34. Ministre d'Etat ; Légion d'Honneur (un des commandants d...

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre LEMAÎTRE, 7 mars 1805 - 15 mai 1821 (étude CVI)
Titre de comte de Champmol accordé à . Bayonne (26 avril 1808). Emmanuel Cretet

Cote : BB/29/974

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
CRETET DE CHAMPMOL, Emmanuel

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Transport de Guillaume Sabatier, place Vendôme, paroisse Saint-Roch, à la compagnie d'assurance contre les incendies, accepté pour elle par ...

Cote : MC/ET/XLVIII/344

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

Crétet, Emmanuel (1747-1809)

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