Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes

189 contenus liés

Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 11

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 52

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Réglementation plein air (1972-1974). Centre d'animation sportive : rapports, états (1974-1975), centre de patinage, personnel enseignant (1...

Cote : 1154 W 62

Période : 1967 - 1975

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Association du sport scolaire et universitaire : personnel, activités (1968-1978). Embrun : projet de création d'un lycée sportif (1968-1973...

Cote : 1154 W 94

Période : 1968 - 1979

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : déclarations de séjour.

Cote : 1154 W 6

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : autorisations d'ouverture.

Cote : 1154 W 53

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Centres de vacances : déclarations d'ouverture.

Cote : 1154 W 138

Période : 1970 - 1971

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes
Jeunesse et sports : correspondance diverse, commission départementale de la jeunesse, commission de contrôle des établissement et activités...

Cote : 1230 W 15

Période : 1981 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Jeunesse et sports : manifestations sportives diverses, documentation.

Cote : 1230 W 20

Période : 1989 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Jeunesse et sports : instructions, plan sport emploi, commission départementale des sports, fête du sport, remise de médaille à des sportifs...

Cote : 1230 W 21

Période : 1952 - 1998

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes

Direction départementale de la jeunesse et des sports des Hautes-Alpes

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