Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Doulcet, Marie

5 contenus liés

DOULCET (Marie) épouse de Nicolas LEMEE § Procuration du mari à la femme ; Offres par Jacques LE SUEUR, procureur d'Hector DOULCET, à Marie ...

Cote : fol. II/C/XXXV ; fol. III/C/LXVIII ; fol. IIII/C/XI ; fol. IIII/C/XLIX

Période : 1617 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1611 - 12 novembre 1626 (étude XVIII)
Vente et transport par Nicolas Lemee et Marie Doulcet sa femme, à Hector Doulcet ; Compte et obligation entre Nicolas et Claude Lemee

Cote : fol. III/C/VII et VIII ; fol. VI/C/X

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1611 - 12 novembre 1626 (étude XVIII)
Déclaration de mise comme allouée par Blanche LE BRUN, fille d'Antoine LE BRUN et de Marie DOULCET, maître épinglier à Paris.

Cote : MC/ET/I/3

Période : 1579 - 1579

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHAZERETZ, 30 août 1576 - décembre 1605 (étude I)
Reconnaissance d'une déclaration par Marie DOULCET, femme de Nicolas LE MÉE, procureur en la Cour de Parlement.

Cote : MC/ET/XIII/2

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)
Contrat de mariage entre Jean Goguyn, coupeur et égratigneur de draps de soie, demeurant rue des 5 Diamans, paroisse Saint-Jacques de la Bou...

Cote : MC/ET/XXVI/12

Période : 1589 - 1593

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Laurent I de MONHENAULT, 4 novembre 1579 - 16 mai 1619 (étude XXVI)

Doulcet, Marie

5 contenus liés

Liens