Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Etienne-Germain

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Bail de l'hôtel Louviers, 22, rue Traversière-Saint-Honoré, par Étienne Germain Martin, propriétaire, à Marie Louise Jeanne Patou.

Cote : MC/ET/XCIII/291

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de la ferme du château de Montalet à Issou par Étienne Germain Martin, avocat, à Pierre Saint-Aubin, jardinier.

Cote : MC/ET/XCIII/299

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de l'hôtel de Parme, 40, rue Saint-Thomas-du-Louvre, par Étienne Germain Martin, propriétaire, à Eugène François Alexis Duriez, ex-prof...

Cote : MC/ET/XCIII/301

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de l'hôtel de Parme, 40, rue Saint-Thomas-du-Louvre, par Étienne Germain Martin, propriétaire, à Alexis François Girault Duriez.

Cote : MC/ET/XCIII/302

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail des meubles de l'hôtel de Parme, 40, rue Saint-Thomas-du-Louvre, par Étienne Germain Martin, à Alexis François Girauld-Duriez.

Cote : MC/ET/XCIII/302

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente des meubles de l'hôtel de Parme ci-dessus [no 4073, 4074] par le même au même. [Acte mentionné (no 4073) : 1809, 14 avril.- Bail de l'...

Cote : MC/ET/XCIII/302

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de maison et meubles à Saint-Germain-en-Laye, rue de Pologne, par Étienne Germain Martin, propriétaire, à Auguste Feugère, propriétaire...

Cote : MC/ET/XCIII/315

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Vente de 9 hectares de terres labourables à Issou, Porcheville, Limay, Gargenville, Montalet, par Jean Pierre Denis, boucher, à Étienne Germ...

Cote : MC/ET/XCIII/336

Période : 1812 - 1812

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Bail de l'hôtel Louviers, 22, rue Traversière, par Étienne Germain Martin à Henry Gunningh, ex-négociant.

Cote : MC/ET/XCIII/406

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Inventaire après décès: Fayolle, Marie-Jeanne-Victoire. Martin, Etienne-Germain (épouse de). Richelieu (rue), n° 15.

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)

Martin, Etienne-Germain

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