Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martin, Etienne, Simon

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MARTIN (Etienne Simon), peintre et vernisseur du roi § Partage de la succession d'... ; Arrêté de compte entre Jean GUYOT, bourgeois de Pari...

Cote : MC/ET/XXXIII/684

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint GIRARD, 13 novembre 1779 - 18 février 1794 (étude XXXIII)
Inventaire de Marie Anne Toupart, dont Etienne Simon Martin, vernisseur du roi, est l'exécuteur testamentaire.

Cote : MC/ET/XXXVIII/343

Période : 1745 - 1745

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)
Constitution concernant Etienne Simon Martin, peintre vernisseur du roi, demeurant Grande rue du Faubourg-Saint-Martin.

Cote : MC/ET/XVIII/580

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Constitution concernant Etienne Simon Martin, peintre vernisseur du roi, demeurant Grande rue du Faubourg-Saint-Martin.

Cote : MC/ET/XVIII/580

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Contrat d'union de créanciers, dont Etienne Simon Martin, maître peintre et vernisseur du roi, demeurant rue Saint-Martin, et Pierre de Neum...

Cote : MC/ET/XXIII/535

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Quittances des créanciers de Louis de Rochechouart duc de Mortemart, à savoir, Thomas Adhenet, architecte, demeurant rue du Coq, Louis Claud...

Cote : MC/ET/XXIII/559

Période : 1748 - 1748

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Quittances des créanciers de François Gilbert Colbert, marquis de Chabannerie, dont Etienne Simon Martin, peintre et vernisseur du roi, deme...

Cote : MC/ET/XXIII/563

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Dépôt d'argent concernant Etienne Simon Martin, peintre vernisseur du roi, demeurant grande rue du Faubourg-Saint-Martin.

Cote : MC/ET/XXIII/563

Période : 1749 - 1749

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
MARTIN (Etienne Simon), Maître peintre, grande rue du faubourg Saint-Martin § Vente de maison

Cote : MC/ET/XX/558

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François PRÉVOST, 2 janvier 1729 - 31 juillet 1761 (étude XX)
MARTIN (Etienne Simon) maître peintre et vernisseur du roi § Sa succession créancière de la duchesse de Brancas pour 2 271 l. Cf. Union des ...

Cote : MC/ET/XCI/1105

Période : 1772 - 1772

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BARON, 21 février 1762 - 25 septembre 1778 (étude XCI)

Martin, Etienne, Simon

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