Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paillet, Etienne (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

15 juin 1676

Date de décès :

21 septembre 1680

Description :

Marié à Anne Marie Perrin d'abord principal clerc de Jean-Baptiste Bizet, auquel il succède mort le 21 septembre 1680

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Paillet, Etienne

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Convention entre les religieuses du monastère de l'ordre de la Visitation Notre-Dame dite Sainte-Marie, établi à Compiègne, et Charlotte Pai...

Cote : MC/ET/LI/525

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme COUSINET, 30 janvier 1627 - avril 1669 (étude LI)
Inventaire après décès d'Etienne Paillet, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/III/694

Période : 1680 - 1680

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I DIONIS, 27 mai 1669 - 16 octobre 1699 (étude III)
Images du répertoire du notaire Etienne Paillet pour l'étude XXI

Cote : MC/RE/XXI/3

Période : 1676 - 1680
Minutes et répertoires du notaire Étienne PAILLET, 15 juin 1676 - 21 septembre 1680 (étude XXI)

Cote : MC/ET/XXI/240 - MC/ET/XXI/252, MC/RE/XXI/3

Période : 1676 - 1680

Paillet, Etienne (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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