Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Meaulme, Jacques (1621-1652)

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1642

Cote : 6 E 17011

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1643

Cote : 6 E 17012

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1644

Cote : 6 E 17013

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1645

Cote : 6 E 17014

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1646

Cote : 6 E 17015

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1647

Cote : 6 E 17016

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1648

Cote : 6 E 17017

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1649

Cote : 6 E 17018

Période : 1649 - 1649

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1650

Cote : 6 E 17019

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson
1651

Cote : 6 E 17020

Période : 1651 - 1651

Fonds : Minutier des notaires d'Aubusson

Meaulme, Jacques (1621-1652)

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