Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTEL, Jean-Louis

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Martel, Jean-Louis

Cote : 1 E 7555

Période : 1779 - 1820

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1779-1820

Cote : 1 E 7555

Période : 1779 - 1820

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
MARQUET, Florence | MARQUET, Marguerite | MARRAUD DES GROTTES, Philippe | MARSAN, Hubert | MARSAUDON, François | MARSOLLIER, Roland | MARTEG...

Cote : 19900358/188

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MARTEL, Jean Louis | T.50

Cote : 2594

Période : 1985 - 1985

Fonds : Coopération ; Direction de l'administration générale ; Service personnels ; Sous-direction personnels en coopération (1985)
MARTEL, Jean Louis

Cote : F/1bI/571

Période : 1911 - 1918

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1...
MARTEL, Jean-Louis

Cote : 20130612/26

Période : 1912 - 2012

Fonds : Archives du Secrétariat général de la Cour des comptes. Dossiers de carrière des magistrats de la Cour des comptes (1912-2012).
MARTEL, Jean Louis

Cote : F/7/10835

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
MARC, Lucien | MARCADE, Joseph | MARCAILLOZ, Madeleine | MARCEROU, Augustin | MARCHADIER, Jeanne | MARCHE, Maurice | MARCHE, Roger | MARCILL...

Cote : 19790122/159

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
Inventaire après décès: Martel, Jean-Louis. Corderie Saint Honoré (rue de la), n° 5.

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Auguste MEUNIER, 22 avril 1823 - 26 décembre 1857 (étude XCVI)
MARTEL, Jean Louis

Cote : V/1/472

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

MARTEL, Jean-Louis

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