Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARCEL, Jean.

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Ponet-et-Saint-Auban. - Étude de Maître Marcel (Jean) : minutes (1661-1674).

Cote : 2 E 5398

Période : 1661 - 1674

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Transport de Girard Marcel, pelletier, à Jean Marcel, mercier.

Cote : MC/ET/III/3

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
SAINT-ANDRÉ-des-ARTS église § Déclaration, de Jean MARCEL, marchand fruitier demeurant rue de la Huchette au sujet d'un petit auvent de bois...

Cote : MC/ET/LXXIII/342

Période : 1636 - 1636

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1627 - décembre 1636 (étude LXXIII)
Inventaire après décès de Marie-Elisabeth Antoine veuve de Jean Marcel, rue Notre Dame de Lorette n°36

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Arsène AUMONT-THIÉVILLE, 29 avril 1834 - 15 octobre 1869 (étude X)
MARCEL, Jean

Cote : 20100166/13

Période : 1940 - 2002

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la police nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
Contestation autour du testament de Jehanne FOURQUET, veuve de Jehan MARCEL.

Cote : MC/ET/VIII/16

Période : 1518 - 1518

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Contestation concernant Jehan MARCEL.

Cote : MC/ET/VIII/16

Période : 1518 - 1518

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 11 avril 1509 - 19 avril 1519 (étude VIII)
Apprentissage de Daniel Barreau, beau-fils de Jean Marcel, marchand fruitier, rue et paroisse Saint-André-des-Arts, chez Louis Avart, maître...

Cote : MC/ET/I/130

Période : 1657 - 1657

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean Marcel et Thérèse Françoise Masson

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Athanase LEMOINE, 11 février 1775 - 16 juin 1801 (étude III)
Inventaire après décès de François Marcel, marchand pelletier, bourgeois de Paris, demeurant rue Saint-Antoine, au bout de la rue de Jouy, d...

Cote : MC/ET/CXVII/13

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre COURTILLIER, 9 décembre 1554 - 1578 (étude CXVII)

MARCEL, Jean.

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