Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARCHAND, Jean

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MARCHAND, Jean

Cote : F/7/5237

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
Compte des deniers communaux rendu par Jean Marchand pour les années 1557-1558

Cote : CC 4

Période : 1557 - 1558

Fonds : CC
Dépôt du certificat de vie de Jean Marchand

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Achille Michel PINON, 19 août 1775 - 16 octobre 1782 (étude LXVII)
Procès de la ville avec plusieurs argentiers au sujet de leurs comptes : Nicolas Guyot, Nicolas Landrin, Pierre Le Roy, Lefebvre, Jean Marc...

Cote : FF 19

Période : 1509 - 1673

Fonds : FF
MANGONEAUX, Edith | MANIERE, Christiane | MANINET, Jerome | MANNO, Mireille | MANOJLOVIC, Bogdan | MANOJLOVIC, Jovan | MANSANO, Jeannine | M...

Cote : 19900358/185

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
MARCHAND, Jean

Cote : BB/11/403

Période : 1837 - 1837

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Jean Marchand.

Cote : 1125

Fonds : Fonds Charles Chassé (97 J)
MARCHAND (Jean) coutelier à Poissy § Quittance de 1025 l. pour le remboursement de 41 l. de rente par .. à Jean de Nouitel

Cote : MC/ET/LXX/260

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)
Le Truand / Guillo, Francis ; Marchand, Jean.

Cote : 149 J 51

Période : 1975 - 1975

Fonds : Fonds de l'association "Le Didelot" 149 J
Crest. - Étude de Maître Marchand (Jean) : minutes (1600-1609).

Cote : 2 E 6693

Période : 1600 - 1609

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

MARCHAND, Jean

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