Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maret, Jean Philibert (1758-1827)

Date de naissance :

13 mars 1758

Date de décès :

20 juillet 1827

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Jean Philibert Maret

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MARET, Jean Philibert

Cote : F/1bI/167/6

Période : 1758 - 1827

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Titre de comte, accordé par décret du 15 août 1809 , à . Paris (9 décembre 1809). Jean, Philibert Maret

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de chevalier, accordé suite au décret le nommant membre de la Légion d'honneur en date du 25 prairial an XII, à . Bayonne (26 avril ...

Cote : BB/29/970

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
MARET, Jean Philibert

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Inventaire après décès de Jean Philibert Maret, à Dugny, arrondissement de Saint-Denis.

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Dominique FÉVRIER, 9 mars 1819 - 20 novembre 1841 (étude LX)

Maret, Jean Philibert (1758-1827)

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