Circulaires relatives à la préservation des documents d'archives

Note d'information DGP/SIAF/2011/019 du 18 octobre 2011. Reliure des registres de délibérations des communes et de certains de leurs groupements.

 

Note d'information DGP/SIAF/2010/005 du 8 mars 2010. Outil complémentaire de synthèse du guide : "Une méthode d'évaluation des pratiques de conservation préventive dans un service d'archives"

 

Note d'information DGP/SIAF/2010/023 du 15 décembre 2010 relative à la diffusion de la circulaire IOCB 1032174C du 14 décembre 2010. Tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements en application du décret n°2010-783 du 8 juillet 2010

 

Instruction DITN/RES/2009/014 du 23 novembre 2009. Publication du manuel : "Climat des magasins d'archives : objectifs, moyens, méthodes". Accès au manuel

 

Note d'information DITN/RES/2009/010 du 8 juillet 2009. Reliure et restauration des documents d'archives. Accès au manuel

 

Instruction DITN/RES/2009/004 du 20 février 2009. Interdiction d'utilisation du formol en vue de la désinfection du patrimoine écrit

 

Note d'information DITN/RES/2009/001 du 16 janvier 2009. Publication d'une aide à l'élaboration d'un cahier des charges pour le dépoussiérage des archives et de leur environnement

 

Instruction DITN/RES/2008/004 du 9 mai 2008. Lutte contre les risques biologiques. Accès au document complet

 

Instruction DPACI/RES/2004/008 du 2 juin 2004. Cahier des clauses techniques particulières relatives à la restauration de sceaux authentiques conservés dans les services publics d'archives

 

Instruction DPACI/RES/2002/006 du 27 novembre 2002. Instruction sur la sécurité des documents et la prévention des vols dans les services d'archives

 

Note AD 949 du 10 juin 1996. Contrôle scientifique et technique de l'État sur les archives des collectivités territoriales : restauration et reliure d'archives communales par des firmes privées.

 

Note AD 10582 du 26 octobre 1993. Papier permanent

 

Note AD 1880 du 26 mars 1993. Prestations d'une société privée spécialisée dans le microfichage.

 

Note AD/14114/3244 du 16 juin 1983. Photocopies d'actes d'état civil