Document d'archives : Deux rapports d'audit sur les procédures administratives et financières de l'A.F.A.N.(1988).
Note sur le projet d'évaluation de...

Institution de conservation :

Archives nationales

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Deux rapports d'audit sur les procédures administratives et financières de l'A.F.A.N.(1988).
Note sur le projet d'évaluation de la politique de l'archéologie (1991).
Note sur la convention entre l'Etat et l'A.F.A.N., projet de convention (1992).
Direction du patrimoine : affaires ponctuelles
Note sur le coût de restauration du jardin des Tuileries (1990).
Note sur la réforme statutaire des'A.B.F.
Note sur les travaux de restauration et la maîtrise d'ouvrage (s. d.)
Note sur la situation des conservateurs régionaux des'monuments historiques et la revalorisation de leur situation indemnitaire (1991).
Note et convention pour lé budget 1991 de l'Institut français d'architecture (I. F. A.).
Courrier relatif au litige opposant M. Vannier, maire de Pontorson et M. Simonnet, conservateur du Mont Saint-Michel
Notes et décret sur les dépenses affectées à la conservation des résidences présidentielles (1991 -1992).
Direction des archives de France  :
Notes sur l'exercice du contrôle de l'Etat sur les archives des collectivités territoriales, la formation professionnelles des archivistes territoriaux, le budget des célébrations nationales en 1991, les dépenses de'fonctionnement des Archives nationales. Fiches sur les archives du Monde du travail à Roubaix.
Note relative aux principales positions exprimées par le groupe de travail des archives (s.d.). Note relative à la fonction territoriale (1990).
Grands travaux  :
Opéra Bastille  :
Note de présentation et projet de convention avec de le parc de stationnement de l'Opéra.
Note relative au contrat de M. Edouard Jacob (1988).
Notes relatives au budget de l'Opéra, les effectifs, le tarifs des places (1989-1990).
Dossier relatif à M. René'Gonzales, administrateur de l'Opéra Bastille : contrat, rénumération du personnel.
Dossier relatif à M. Massimo Bogiangkino, chargé de mission puis administrateur général : . contrat, courrier, rénumération et situation fiscale (1982, 1985).
Dossier relatif à M. Jean-Louis Martinoty, administrateur général du Theâtre national de l'Opéra de Paris : contrat, prolongation du mandat, decret de prolongation, rapport à M. Le premier ministre, situation de M. Martinoty vis à vis des Assedic.
Dossier relatif à M. Daniel Baremboïm : courrier, négociation du contrat, rupture de l'engagement, notes avec le ministère de l'économie des finances et du budget, analyses des conséquences juridiques et financières, rapport sur la négociation du contrat (1988-1990).
Projet d'un hôtel Opéra Bastille par les nouveaux Constructeurs (1989-1990).
Etablissement public du Parc de La Villette (E.P.P. V.)  :
Note du D.D.P. sur les salles de concert à Paris (1990).
Notes et courrier relatif au budget 1991 de l'E.P.P.V., au budget de l'association "Pour la Cité de la musique "
Futurs statuts de la Cité de la Musique : évaluation du budget du C.N.S.M.D., du musée de la musique, des salles de concert et du C.N.S.M.D..
Dossier budgétaire :
Perspectives du budget d'exploitation en régime de croisière (1991).
Perspectives de montée en régime budgetaire (1992-1995)
Perspectives budgétaires (1993-1995).
Indications financières liées à la réalisation du programme muséographique (1991).
Statut futur de la Cité de la musique : notes et annexes. Nomination de personnalités à la Cité de la Musique.
Organisation administrative du site, résumé du rapport d'enquête de l'I.G.F., financement des surcoûts de la cité de la musique, compte-rendu des réunions et des conseils d'administration.
Bibliothèque nationale  :
Courrier relatif aux crédits de fonctionnement de la Bibliothèque nationale et au personnel recruté par la Bibliothèque de France (1990).
Etablissement public du Grand Louvre (E.P.G.L.)  :
Notes relatives au conseil d'administration de l'E.P.G.L., à la restauration et au réaménagement des jardins du Carrousel et des Tuileries, au projet d'un garage administratif sous les jardins du • Carroussel, au recrutement des emplois crées sur le budget de 1992 (1990-1991).
Note sur le financement des vitrines de musées (1992).
Union Centrale des Arts Décoratifs (U. C.A.D.)  :
Courrier entre M. le ministre Jack Lang et M. Antoine Ribaud, président de l'U.C.A.D..
Direction de l'Administration (D.A.G.)  :
Sous-direction des affaires juriques  :
Rapport sur la gestion des droits d'auteurs et des droits voisins (juin 1990).
Courrier (1990)
Département Etudes et Prospectives (D.E.P.)  :
Marchés d'études du D.E.P. : programme 1990. Dossiers avec des fiches jointes sur les differentes études.
Courrier relatif à l'examen de la situation professionnelle de Mme Josette Glandières (avrill -1990).

Identifiant de l'unité documentaire :

19930367/1-19930367/10 - 19930367/4