Document d'archives : le Plan
Evaluation des politiques et des actions publiques, XIème Plan : fiche, discours, rapport au Premier ministre,...

Institution de conservation :

Archives nationales

title_label

le Plan
Evaluation des politiques et des actions publiques, XIème Plan : fiche, discours, rapport au Premier ministre, correspondance, esquisse du Plan, suggestions pour le Plan, notes, projets de mandats, note manuscrite, document de travail sur la préparation du XIème Plan, projet de rapport sur les procédures contractuelles en faveur du développement régional, fiche sur l'indicateur SID (Service d'Information et de Diffusion), dossier SID (1991).

Identifiant de l'unité documentaire :

20040184/1-20040184/62 - 20040184/16