Document d'archives : Assemblées d'Élections (1787-1790), Conseils de districts (1790-An III), Directoires de districts (1790-An IV), Municipalité du...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

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Assemblées d'Élections (1787-1790), Conseils de districts (1790-An III), Directoires de districts (1790-An IV), Municipalité du canton d'Aurillac (An IV-An VIII), Comités de surveillance révolutionnaires (An II-An III), Correspondance administrative (1791-1808) Etc...

Contenu :

Présentation du contenu
1-2 Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbal de la séance du 28 Juillet 1790 (formation du directoire du district)
3-6. Conseil du district d'Aurillac : procès-verbaux des séances (1792) ; 3. Séance du 20 juillet 1792 ; 4. Séance du 22 Août 1792 : nombre d'hommes que chaque canton doit fournir pour l'armée ; 5. Séances des 24 et 31 Août 1792 ; 5-6. Séance du 2 Septembre 1792 : en note : "Milhaud siège sous le nom de Milhaud le 25 Juillet et le 24 Août, sous celui d'Amilhaud les 10 et 11 Août"
7-19. Conseil du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (1790-1793) ; 7-8. Séance du 20 Juillet 1790 ; 8. Formation du Directoire du district ; 9. Séance du 15 Septembre 1790 ; 10. Séance du 16 Septembre 1790 ; Séance du 17 Septembre 1790 ; discours de Jean-Baptiste Gros, avocat de Salers, procureur-syndic du Conseil du district : il présente aux administrateurs du district l'analyse des objets généraux dont ils auront à s'occuper : impôt excessif, dépopulation, protection des pauvres, demande de subsistances, création de routes ; 11. Séance du 23 Septembre 1790 ; au sujet de la surcharge de l'impôt et de la pétition des paroisses, notamment de Loupiac et de Sainte-Eulalie, qui demandent leur réunion au district de Mauriac ; Séance du 25 Septembre 1790 ; 12. Séance du 28 Septembre 1790 ; 13. Séance du 3 Novembre 1791 : nomination de 3 membres pour compléter le Directoire du district ; 14-15. Séance du 4 Novembre 1791 ; 15. Séance du 5 Novembre 1791 : à propos du rachat de la petite gabelle, qui "a toujours été un prétexte d'oppression sans exemple dans les impositions du district" ; 16-19. Séances du Conseil permanent du district (19 Septembre 1792-6 Février 1793)
19-20. Conseil du district d'Aurillac : procès-verbal de la séance du 28 Juillet 1790 20. Formation du Directoire du district
20-24. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (2-14 Novembre 1791) ; 22. Séance du 8 : nomination de 3 membres pour compléter le Directoire du district
24-25. Conseil du district de Murat : procès-verbal de la séance du 28 Juillet 1790 ; 25. Formation du Directoire du district
26-34. Directoire du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (31 Juillet 1790-31 Décembre 1791) ; 29-31. Séance du 22 Septembre 1791 : il n'y a lieu à inculpations contre le Sr Vacher, commandant la garde nationale de Mauriac, pour avoir refusé au juge de paix et à ses assesseurs l'entrée du chœur de l'église paroissiale (p. 30), le dit chœur n'ayant d'ailleurs que 16 stalles (p. 29) ; 31. Séance du 3 Décembre 1791 : annulation des élections municipales du Vigean ; Séance du 11 Décembre 1791 : annulation de celles de Salers, "considérant qu'il est malheureusement assez commun de voir des citoyens égarés par le fanatisme, refuser le serment" ; 32-33. Séance du 23 Décembre 1791 le Directoire du district estime qu'il y a lieu de transférer le tribunal du district, séant à Salers, en la ville de Mauriac, où il doit être définitivement fixé ; 33-34. Séance du 30 Décembre 1791 : nomination de commissaires pour remplir provisoirement les fonctions municipales, à la suite de l'arrêté pris le 18 par le Conseil du département suspendant de leurs fonctions les membres de la municipalité de Mauriac
34-38. Directoire du district d'Aurillac : procès-verbaux des séances (4 Mai 1791-25 Juin 1792) ; 35. Séance du 12 Décembre 1791 : il est inséré une lettre de la municipalité d'Aurillac qui demande des secours pour les dommages causés par "l'orage de pluie terrible" de la nuit du 23 au 24 Novembre ; Séance du 26 Janvier 1792 : on écrira aux municipalités pour renseignements sur les troubles signalés à Loupiac et à Saint-Christophe ; 36. Séance du 22 Mars 1792 : réception d'une lettre des administrateurs du département au sujet des troubles qui règnent dans le district ; Séance du 6 Avril 1792 : réception de la loi du 31 Mars sur les troubles survenus dans le département ; Séance du 7 Avril 1792 : au sujet de troubles à Velzic, préjudiciables à la dame de Fontanges, et à Ladinhac ; 37. Séance du 28 Avril 1792 : réception de la loi du 18, relative au transfert de la paroisse Saint-Etienne en l'église Saint-Géraud et établissement d'une succursale dans celle des ci-devant cordeliers ; 38. Séances des 24 Mai 1792 et jours suivants : au sujet d'une pétition demandant à l'Assemblée nationale l'amnistie sur les troubles ayant eu lieu dans le département : un aubergiste d'Arpajon, à qui cette pétition avait été remise par Amilhaud aîné, la colportait dans les communes pour la faire signer des officiers municipaux
39-43. Directoire du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (21 Germinal An III, 10 Avril 1795-6 Frimaire An IV, 27 Novembre 1795) ; 39. Séance du 24 Germinal An III : lecture d'une lettre d'Hébrard, interné à Riom, demandant, pour servir à sa défense, une expédition de l'arrêté pris par l'administration relativement à quelques écrits trouvés chez Sartiges, de Sourniac ; 40. Séance du 13 Floréal An III : avis favorable à la pétition de la commune d'Aurillac tendant à obtenir le rapport du décret du 7 Ventose, qui fixe l'École centrale à Saint-Flour, "vu l'éloignement et les difficultés insurmontables pour y aboutir que présentent pendant la majeure partie de l'année, les hautes montagnes qui en séparent ce district " ; 42. Séance du 14 Messidor An III : au sujet de troubles dans la commune de Saint-Martin-Cantalès ; 44-45. Inventaire de registres et papiers administratifs (dates indiquées pour certains : 1787-1790)
45-50. Conseil du district de Murat : procès-verbaux des séances (Novembre 1791) ; 48. Nomination de 2 membres du Directoire du district ; 49. On réclame une poste de Saint-Flour à Aurillac par Murat et Thiézac, et une messagerie de Condat à Murat par Allanche et Marcenat ; On demande la réunion au district des paroisses d'Apchon Saint-Hippolyte et Collandre, qui ont déjà émis leur voeu, et de celles de Molèdes, Leyvaux, Auriac, Molompize, Lussau, Laurie, Coltines, Ussel, Valuéjols, Paulhac et Saint-Maurice, que leur proximité du chef-lieu du district et leurs habitants appellent à cette réunion ; 50. Initiative en vue d' "aiguillonner l'indifférence des municipalités"
50-54. Conseil du district d'Aurillac : procès-verbaux des séances (2-9 Novembre 1791) ; 53. Au sujet de la réunion de communes au district de Mauriac, "en tout événement c'était le cas de prendre la rivière de Maronne pour limites entre les deux districts, de sorte qu'Aurillac conserverait Saint-Martin-Cantalès, Saint-Chamant et Saint-Projet" (3 Novembre 1791) ; Liste des membres du Directoire, des juges du tribunal, des juges de paix et de leurs greffiers, avec indication des traitements (4 Novembre 1791) ; 54. On arrête de demander un secours extraordinaire pour l'établissement d'une fabrique de toile à voiles et l'encouragement d'une filature au rouet (7 Novembre 1791) ; On se concertera avec l'évêque pour que, lors de la fixation de la circonscription des paroisses du district, on conserve l'oratoire de Saint-Curiat (commune de Vic) pendant 6 mois de l'année (8 Novembre 1791) ; On vote un mémoire sur la réclamation contre le reportement du 21 Septembre 1791 où il est dit qu'il n'est presque pas de citoyens qui ne payent un impôt équivalent à 3 journées de travail (citoyens actifs) (9 Novembre 1791)
55-62. Conseil du district d'Aurillac : procès-verbaux des séances (9 Septembre 1792 - 24 Frimaire An II, 14 Décembre 1793) ; 55. Formation du Directoire du district (9 Septembre 1792) ; 59. Liste des ecclésiastiques qui ont prêté serment (24 Octobre 1792)
63-64. Conseil du district d'Aurillac : procès-verbaux des séances (15-28 Septembre 1790)
65-81. Assemblée de l'Élection d'Aurillac ; procès-verbaux des séances (8-19 Octobre 1787, 15-28 Octobre 1788)
81-85. Assemblée de l'Élection d'Aurillac (bureau intermédiaire) : procès-verbaux des séances (20 Novembre 1787-7 Février 1790)
85-100 Comité de surveillance révolutionnaire du district d'Aurillac : correspondance active et passive (25 Brumaire An III, 15 Novembre 1794 - 29 Ventôse An III, 19 Mars 1795) ; 85-86. Arrêtés du représentant J.-M. Musset (25 Brumaire An III) ; 87. Au sujet du mandat d'arrêt lancé contre Hébrard, président du tribunal criminel du département (29 Brumaire An III) ; 88. Idem (9 Frimaire) ; 89. Idem (28 et 29 Frimaire) ; 91. Idem (1er Nivôse) ; 93-94. Lettre de J.-B. Lacoste, représentant du peuple près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse (13 Nivôse An III) ; 95. Les habitants du département "sont réduits à 8 onces de pain par jour pour toute ressource" (29 Nivôse 97). Sur l'esprit public dans le département (19 Pluviôse An III)
101-103. Conseil du district de Murat : procès-verbaux des séances (19 Octobre - 2 Novembre 1792) ; 103. Délibération sur l'ordre judiciaire, les moyens de simplifier et d'amoindrir les frais de justice par la nomination dans chaque commune d'un citoyen chargé de régler les différends, "les hommes de loi étant trop souvent portés à ne consulter que leur intérêt" (29 Octobre 1792)
104-112. Directoire du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (16 Novembre 1791-10 Décembre 1792) ; 104. Comparution d'Etienne Triniac, maire de Pierrefort, pour rendre compte des motifs qui l'ont empêché de remédier aux désordres survenus dans cette commune (31 Décembre 1791) ; 105. Inscription civique : on arrête de faire un supplément au registre, "la liste formée ne se trouvant composée que de 227 exposait au moins 70 municipalités et même 4 cantons de ce district à être dépourvus de représentants lors des prochaines nominations à faire pour les assemblées électorales" (6 Février 1792)
112-116. Directoire du district de Murat : procès-verbaux des séances (6 Juin-31 Décembre 1791) 
116-119. Directoire du district de Mauriac : idem (5 Janvier-31 Décembre 1792)
119-130. Conseil du district de Saint-Flour : idem (20 Juillet 1792 - 30 Brumaire An II, 20 Novembre 1793)
131-138. Assemblée de l'Élection de Saint-Flour : procès-verbaux des séances ; 131-135. Séances du 8 Octobre 1787 (Assemblée préliminaire) ; 135-138. Séances des 22 et 23 Octobre 1787 (Assemblée complète)
138-139. Édit du Roi portant création d'assemblées provinciales (Juin 1787) (Extraits)
139-145. Règlement fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui, en vertu de l'édit précité, se tiendront dans la province d'Auvergne : Assemblée provinciale, assemblées d'Élection s, assemblées municipales (8 Juillet 1787)
145-155. Assemblée de l'Élection de Mauriac : procès-verbaux des séances (1787-1790) ; 153. Séance du 19 Janvier 1789 : réception de l'expédition de la délibération de la commission provinciale du 15 Novembre 1788 tendant à demander au Roi, la conservation des Haut et Bas pays d'Auvergne et, pour chaque département, un nombre de représentants proportionné à la population et aux impositions
155-166. Assemblée de l'Élection de Saint-Flour : procès-verbaux des séances de l'Assemblée de "département" de Saint-Flour (8-23 Octobre 1788) ; 165. Vœu pour le partage des 7 Élections du Haut pays en 4 départements égaux (23 Octobre 1788)
166-172. Directoire du district de Saint-Flour : registre des séances (29 Juillet 1790 - 15 Novembre 1791)
172-177. Directoire du district de Murat : registre des séances (2 Août 1790 - 4 Juin 1791) ; 174-175. La municipalité de Murat sera invitée à élire le juge de paix auquel elle a droit, en égard à sa population s'élevant à 2.593 habitants (19 Décembre 1790)
177-183. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (15-29 Septembre 1790)
183-198. Conseil du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (An II)
198-227. Municipalité du canton d'Aurillac : procès-verbaux des séances (1er Frimaire An IV - 9 Prairial An VIII) ; 203. Séance extraordinaire convoquée en vertu de l'arrêté du département du 25 Pluviôse An IV, pour lui rendre compte de l'esprit public. On arrête d'inviter le département à faire désarmer la commune de Vézac et rechercher les prêtres réfractaires, et les fauteurs de rassemblements dans les communes de Saint-Mary, Yolet, Arpajon et Saint-Cirgues, où a été colportée une lettre contre la Constitution (28 Pluviôse An IV) ; Au sujet de réclamations sur l'emprunt forcé et de la réparation des erreurs commises (II Ventôse An IV) ; 204. Arrêté relatif aux réclamations contre l'emprunt forcé (13 Ventôse An IV) ; Rapport sur les pétitions contre l'emprunt forcé (16-19 Ventôse An IV) ; 205. On arrête de signaler au département les ravages des loups et de demander des munitions pour les détruire (21 Pluviôse An V) ; 219. Arrêté pour faire exécuter les visites domiciliaires voulues par la loi du 18 Messidor An VI (10 Thermidor An VI) ; Recommandation aux commissaires pour visites domiciliaires de s'en occuper sans relâche (20 Thermidor An VI) ; Plaintes d'un membre contre le citoyen Fournier, commissaire des recherches domiciliaires, pour sa façon d'agir : il était, notamment, allé boire au lieu de se rendre à un rendez-vous fixé à 4 gardes nationaux (30 Thermidor An VI) ; 220. A un membre demandant des mesures contre les conscrits, dont un seul s'est présenté sur 185, on répond que le département les a prises (II Frimaire An VII) ; 223. Dernière convocation aux conscrits avant d'employer les mesures de rigueur (17 Prairial An VII) ; Arrêté de mise en vigueur des mesures de rigueur contre les conscrits (20 Prairial An VII) ; 224. Formation par commune d'une force de 100 hommes pris dans la colonne mobile en exécution de l'arrêté du département du 2, relatif aux mesures contre les conscrits et déserteurs en retard de se rendre (8 Vendémiaire An VIII) ; La force armée de Saint-Mary ira renforcer celle de Roannes, dont les conscrits persistent dans leur résistance (1er Brumaire An VIII) ; 225. Formule du serment prescrit par la loi du 25 Brumaire An VIII ; Envoi de la force armée sur Arpajon et Roannes pour exercer contre les conscrits jusqu'à nouvel ordre (21 Frimaire An VIII)
227-236. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (3 Frimaire-27 Pluviôse An II)
237-245. Conseil du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (7 Avril 1793 - 30 Frimaire An II)
245-252. Correspondance de l'agent national du district d'Aurillac (24 Brumaire - 4 Floréal An III) ; 248. Lettre au représentant Musset au sujet du remplacement des municipalités négligentes ou incapables du district ; toutes, à l'exception de celles de Maurs et de Vic (7 Frimaire An III) ; Rapport décadaire au Comité de Salut public : "La Révolution... a bien eu son influence sur nos administrés, mais cette influence a été moins frappante que dans d'autres districts plus rapprochés de la capitale... Les préjugés religieux exercent bien encore quelque empire..." (30 Frimaire An III) ; 250. Rapport décadaire : "La disette est véritablement effrayante..., les préjugés religieux sont toujours les mêmes" (30 Nivose An III) ; 251. Rapport décadaire : "La disette augmente" (20 Ventôse An III) ; 252. Rapport décadaire : l'esprit public, qui est bon à Aurillac, ne le serait pas moins dans les campagnes sans l'influence des prêtres réfractaires (20 Germinal An III)
253-268. Conseil du district de Murat : procès-verbaux des séances (8 Mai 1793-1er Prairial An II)
269-274. Conseil du district de Murat : procès-verbaux des séances (15 Septembre 1790 - 8 Mai 1793)
274-285. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (27 Pluviôse - 29 Fructidor An II)
286-288. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (1er jour complémentaire An II - 28 Brumaire An III)
288-294. Correspondance de l'agent national du district d'Aurillac (18 Pluviôse An II - 24 Brumaire An III) 
294-304. Conseil du district de Mauriac : procès-verbaux des séances (1er Vendémiaire-17 Ventôse An III)
304-310. Directoire du district de Mauriac : registre des délibérations (2 Janvier 1793 -21 Germinal An III) ; 306. Lettre du ministre du 17 sur les règlements des routes et la cession du pas par les rouliers aux voitures de poste et diligences (26 Avril 1793) ; Arrêté du Comité de Salut public du 28 Avril pour l'ouverture des lettres suspectes (18 Mai 1793) ; Prescription d'exécution de la loi du 18 Août 1792 abolissant les costumes ecclésiastiques (19 Juin 1793) ; 309. Réception du décret du 19 Messidor fixant définitivement à Aurillac l'administration du département (2 Thermidor An II)
311-312. Compte rendu par les administrateurs du ci-devant district de Mauriac à l'administration du département, en exécution de la loi du 21 Fructidor An III
312-318. Directoire du district de Saint-Flour : registre des délibérations (28 Brumaire-28 Ventôse An III)
319-320. Directoire du district de Murat : registre des délibérations (14 Prairial An II-25 Brumaire An IV)
320-325. Directoire du district de Murat : registre des délibérations (2 Février-l4 Novembre 1792) ; 322. Lettre du ministre de l'Intérieur relative aux troubles causés par le fanatisme dans le département (4 Avril 1792) ; Lettre du département du 1er annonçant l'obligation de retenir à Aurillac toute la gendarmerie, vu les troubles dans les deux districts d'Aurillac et de Saint-Flour (5 Avril 1792)
326-330. Directoire du district de Murat : registre des délibérations (18 Juillet 1793-9 Prairial An II)
330-332. Directoire du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (22 Fructidor An III-16 Frimaire An IV)
333-337. Directoire du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (1er Janvier 1793-26 Brumaire An III)
338-344. Directoire du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances (29 Ventôse-22 Fructidor An III)
345-350. Conseil du district de Saint-Flour : procès-verbaux des séances secrètes (II Ventôse An II- 29 Floréal An III)
351-370. Comité de surveillance révolutionnaire de Saint-Flour : Procès-verbaux des séances (13 Nivôse An 11-30 Ventôse An III)
371-374. Comité de surveillance révolutionnaire de la section de la Fraternité d'Aurillac : procès-verbaux des séances (2 Nivôse-29 Pluviôse An II)
374-376. Correspondance active du sous-préfet d'Aurillac (12 Ventôse An XII - 4 Mai 1808)
377-379. Correspondance du Directoire du district d'Aurillac avec le Directoire du département (4 Avril - 18 Juillet 1791) 
380. Comité de surveillance révolutionnaire de la commune d'Aurillac : membres (24 Messidor An II, An III).

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 64

Inventaire d'archives :

Description physique :

Description physique: 12 cahiers paginés 1-380

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Conservation des originaux :
Localisation des originaux
Copies, in extenso ou partielles, des Archives départementales, Séries C et L ; Quelques analyses
    • Assemblées d'Élections (1787-1790), Conseils de districts (1790-An III), Directoires de districts (1790-An IV), Municipalité du canton d'Aurillac (An IV-An VIII), Comités de surveillance révolutionnaires (An II-An III),...