Document d'archives : Objet principal : Municipalité d'Aurillac (1692-1911)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
1-8. Lettres de provision (1 cahier, copies des Arch. Nat.) octroyant à Jean Claux l'office de conseiller échevin en la ville d'Aurillac (2 Mai 1781) (p. 1), à Joseph-François Leigonye, avocat en Parlement, l'office de conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac (2 Mai 1781) (p. 2), à François de Leigonye, capitaine au régiment de Bourbon, l'office de conseiller maire en la ville d'Aurillac (30 Mai 1781) (p. 3), à Jean-Joseph Carrière les offices de conseiller au bailliage et siège présidial d'Aurillac (30 Juillet 1766) (p. 4-5) et de conseiller lieutenant de maire en la ville d'Aurillac (20 Juin 1781 : p. 6 ; 16 Avril 1788 : p. 7-8)
9-14. Maires d'Aurillac : notes les concernant : il s'agit surtout des dates des nominations et de la cessation des fonctions (1692-1876)
15 recto. Maire, lieutenant de maire, échevins, procureur : liste (1776-1777)
15 verso. Note relative au courrier pour Paris (6 Janvier 1731), Note sur le décès de Raymond Destanne (31 Mai 1740)
16. Note sur la descendance (1782-1800) de Jean Raulhac, échevin d'Aurillac, et de Marianne Célery, son épouse
17-33. Maires et adjoints d'Aurillac (copies des Arch. Nat.) : propositions, nominations, élections, cessation des fonctions (An VIII-1911)
34-36. Procureur de la commune, substitut du procureur, puis agent national, commissaire du Directoire près l'administration municipale d'Aurillac : notes les concernant : il s'agit surtout des dates d'entrée en fonctions (1790-1795)
37-117. Municipalités d'Aurillac (copies des Arch. Nat.) ; 37-40. Lettres patentes, lois, décrets, ordonnances concernant 1es municipalités de France (1789-1831) ; 4l. Arrêté du Représentant du peuple J. -P. Chazal levant la permanence des Conseils généraux des communes dans cinq départements du centre, dont le Cantal (24 Thermidor An III - 11 Août 1795) ; 42. Note de renseignements sur les municipalités d'Aurillac de 1789 à 1885 : nombre des membres par catégorie, mode de recrutement ; 43-44. Listes des candidats présentés pour remplir les fonctions de membres du Conseil municipal d'Aurillac (4 Floréal et 8 Prairial An XII (1804) ; 45-66. Nominations, élections des divers membres des municipalités d'Aurillac (1800-1846 ; copies de lettres préfectorales et notes) ; 46-47. Le préfet A.-J. Guitard écrit au ministre (13 Octobre 1830) au sujet de la composition de la municipalité d'Aurillac. Il indique (p. 47) pourquoi il a laissé au Conseil Vigier, président du tribunal civil, "partisan déclaré de l'ancienne dynastie qui fit trois serments pour Napoléon dans les Cent-Jours" : "En le renvoyant, j'aurais craint de nuire à l'administration de la justice en augmentant le discrédit du tribunal, dont un autre membre a été tué en pleine audience à la prestation de serment" ; 47. Note en bas de feuille "A l' occasion du passage du Duc d'Orléans à Saint-Flour en juin 1832, il y eut une vive discussion au sein du Conseil municipal d'Aurillac pour lui voter une adresse et l'envoi d'une députation". Un factum fut ensuite rédigé et imprimé ; 50-51. Élections de germinal An XII : résultats, avec indication de la profession des candidats ; 56-57. Élections du 19 Août 1813 : idem ; 59. Élections du 1er Novembre 1834 : Idem ; 64-65. Élections de 1837, 1840, 1843, 1846 : Idem ; 67-100. Listes des membres des municipalités d'Aurillac, avec renseignements divers et, généralement, indication des professions (1789-1904) ; 67-71. 1789-1804 (1 cahier) ; 72-74. 1795-1800 (1 cahier) ; 75-76. 1er Floréal an VII (20 Avril 1799) ; 77. Recto. 22 Avril 1800 ; 77. Verso. Liste des conseillers municipaux d'Aurillac qui ont signé l'adresse à l'Impératrice régente (1813) ; liste des mêmes qui ont signé la lettre d'adhésion à la déchéance de Napoléon (4 Avril 1814) ; 78. An VIII ; 79. An IX ; 80-87. 1804-1830 ; 88-92. 1829-1840 ; 93-94. 1831-1848 ; 95. Recto. 1832 ; 95. Verso. Liste de membres décédés (1834-1904) ; 96-97. Notes sur quelques membres (1842-1850) ; 98-100 Listes et fragments de listes (1843-1870) ; 101-107. Notables (101-104) et officiers municipaux (105-107) d'Aurillac : listes, avec indication des professions (1790-1795) ; 108-117. Séances ; 108. Assemblée générale du 15 Juin 1789 pour s'opposer à l'union de l'abbaye d'Aurillac à l'évêché de Saint-Flour (copie de Lakairie, Archives communales) ; 109-110. Séance du 23 Juillet 1789 ; 111-114. Séances des 19 Germinal, 2 et 6 Floréal An VIII ; 115. Séances des 12 et 14 Avril 1814 ; 116-117. Séance du 12 Juin 1837 : arrêté de convocation du Conseil.

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 62

Inventaire d'archives :

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Conservation des originaux :
Localisation des originaux
Sources principales : Archives nationales et communales