Document d'archives : Epoque révolutionnaire : procès-verbaux des séances de l'administration du département (imprimés ; avril-juillet 1792) ; discours...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

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Epoque révolutionnaire : procès-verbaux des séances de l'administration du département (imprimés ; avril-juillet 1792) ; discours à la société des Amis de la Constitution de Clermont-Ferrand (1790) ; délibération du conseil municipal de Mauriac après la journée du 4 prairial an III (1795). - 4 pièces papier. Législateur (Conseil des Anciens). - Travail parlementaire : rapports généraux (notamment sur les affaires militaires et les dépenses du département de la Guerre) ; rapports, résolution et manifeste relatifs au Cantal (tribunal de commerce de Mauriac, hôtel de l'administration centrale du département, contributions). - 78 pièces papier (1797-1799). Député à la Chambre (Restauration). - Travail parlementaire : observations et correspondance sur la réforme judiciaire ; discussion de la loi de sûreté générale ; état des subsistances dans le département du Cantal. - 12 pièces papier (1815). Collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac en octobre 1830 : discours imprimé. - 2 pièces papier. "Chronique générale sommaire" : journal autographe des affaires politiques nationales (1831-1839).

Identifiant de l'unité documentaire :

19 J 87

Nom de lieu :