Document d'archives : Documents originaux intéressant, principalement, la ville de Riom XVIIIe siècle

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
1-90. Riom ; 1. Inventaire du matériel des casernes de Riom (dortoirs et réfectoires) (1761) ; 2-5. Les consuls de Riom, dont François Armand, contre Jacques Moranges, notaire à Riom (1763) ; 6. Rappel des dispositions des édits de 1575 à 1715 qui accordent des privilèges aux notaires ; 7-18. Procès-verbaux des séances de l'Assemblée générale des habitants de la ville de Riom, avec mention des noms des députés de chaque corps (1763-1764) ; 19-54. Registre des procès-verbaux des séances du Conseil de la ville de Riom (1763-1764) ; 33-47. Exposés d'Armand, premier consul ; 55-81. Pièces relatives à des incidents de préséance entre les trésoriers de France à Riom, les membres du Présidial et les consuls (1764) ; 82-89. Pièces diverses (1764) ; 82. Montant de la capitation de la ville de Riom en 1763 et 1764 : renseignements en marge d'une lettre du maire et des échevins d'Orléans (15 Janvier), qui se plaignent d'une augmentation de plus de un cinquième pour 1764 ; 85-86. Lettre envoyée de Paris à Armand, avocat au Présidial de Riom (20 Juin 1764 ; jointe enveloppe avec cachet de cire) ; 90. Liste de personnes maintenues en détention à Riom (Arrêté du représentant du peuple Musset, vendémiaire An III)
91. "Ordonnances imprimées portant règlement de police pour la ville et faubourgs de Clermont, principale et capitale de la province d'Auvergne" (Cabarets, danses, et port d'armes ; expositions des denrées, foires et marchés, meuniers, boulangers, bouchers, poissonnerie, vente du sel, regrattiers et chandeliers, revendeurs et revendeuses, menuisiers et charpentiers, paysans et laboureurs, étrangers ou forains, poids et mesures, hygiène des rues, incendies ; mention des peines encourues en cas d'infraction aux ordonnances) (A Clermont, de l'imprimerie de Pierre Boutaudon, 1730, 18 pages)
92-96. Arrêts imprimés du Parlement de Paris (1716-1767) ; 92. Condamnation du bailli de la ville de Neelle (Manche) à faire réparation d'honneur au maire de la même ville et défense à lui faite de récidiver à peine de punition corporelle (1716, 8 pages) ; 93. Condamnation de livres, dont l'"Analyse raisonnée" de Bayle et l'"Histoire du peuple de Dieu" du jésuite Berruyer et ordre de supprimer le placard relatif à ce dernier ouvrage affiché à Clermont-Ferrand par Viallanes, imprimeur (1756, 17 Pages) ; 94. Ordre de brûler trois libelles anonymes sans nom d'imprimeur ni lieu d'impression et intitulés "Réflexions sur l'attentat commis le 5 Janvier contre la vie du Roi", "Lettres d'un patriote" et "Déclaration de guerre"", respectivement datés des 5, 11 et 22 mars 1757 (1757, 4 pages) ; 95. Condamnation pour faux et usage de faux (1767, 8 pages) ; 96. Condamnation de Nicolas Chapuis, portier de maison, à être pendu en place de Grève pour vol domestique (1767, 3 pages).

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 90

Inventaire d'archives :