Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1964-1980)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Introduction
Le fonds coté 10 CAB 1-37 est constitué des archives de M. Denis Badré, qui a été successivement conseiller technique, chargé de mission puis directeur du Cabinet des Secrétaires d'Etat à l'agriculture de 1976-1981. Ces archives ont été versées en 1981 sans protocole de versement.
Curriculum vitae de M. Denis Badré.
Né en 1943, M. Badré est polytechnicien et ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts. Affecté de 1968 à 1975 au CERAFER (devenu CEMAGREF) d'abord à Antony (division hydrologie), puis à Grenoble (division nivologie), il a exercé successivement les fonctions de directeur de Cabinet du Secrétaire d'Etat au Tourisme (1975), et de conseiller technique (1976), chargé de mission (1977), puis directeur de Cabinet (1977-1981) des Secrétaires d'Etat à l'agriculture suivants : Pierre Méhaignerie, Jacques Blanc et jacques Fouchier [NOTE Ce curriculum vitae a été établi d'après les informations fournies dans le, n°1178, 25 février 1987, p. 4.]
Période couverte - Nature des documents - Traitement du fonds.
Ce fonds couvre pour l'essentiel la période 1976-1980 bien que les pièces les plus anciennes (documentation, textes législatifs et réglementaires) remontent à 1964. Il est constitué de correspondance et de dossiers techniques. Il a été procédé à peu d'éliminations en dehors des doubles et de quelques dossiers documentaires, de sorte que le fonds représente actuellement 3,30 m.l. contre 4 m.l. à l'origine.
Ces archives ont été regroupées en quatre parties : correspondance générale, aménagement, forêt et chasse, dossiers divers.
Intérêt historique.
Les deux principales parties du fonds concernent l'aménagement et les forêts. Pour ce qui est de l'aménagement, les dossiers les plus dignes d'intérêt portent sur l'environnement, les grands aménagements régionaux, la montagne, la recherche et l'amélioration des cultures.
Eu égard aux forêts, il convient de signaler les dossiers relatifs à l'économie et à la production forestière et notamment au développement de la filière bois.
SOMMAIRE
10 CAB 1-37. Correspondance et dossiers de M. Denis Badré, conseiller technique du Secrétaire d'Etat à l'agriculture, 1964-1980.
10 CAB 1-2. Correspondance générale : minutier, interventions, 1976-1978.
10 CAB 3-30. Dossiers relatifs à l'aménagement.
3. Budget, 1976-1980.
4-23. Aménagement rural et équipement, 1970-1980.
4-8. Environnement - Législation ; relations avec le ministère de l'Environnement ; pollution ; questions diverses, 1970-1980.
9-14. Grands aménagements régionaux. Financement ; sociétés d'aménagement rural ; régions frontalières ; Sud-Ouest ; Corse ; Languedoc-Roussillon ; Normandie ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur ; Rhône-Alpes, 1975-1979.
15-18. Montagne et zones défavorisées. Généralités ; politique de la montagne ; économie de montagne ; agriculture de montagne ; protection et aménagement de la montagne ; restauration des terrains en montagne ; rôle et place de la forêt en montagne ; Association pour l'étude de la neige et des avalanches ; Massif-Central, 1970-1979.
19. Littoral. Protection et aménagement ; Littoral atlantique ; littoral méditerranéen, 1974-1979.
20-21. Actions d'aménagement rural. Généralités ; tourisme rural, 1974-1980.
22-23. Equipements collectifs. Services publics ruraux ; conditionnement ; abattoirs, 1976-1978.
23-25 Hydraulique.
23-24. Généralités. Police des eaux ; recherche et développement en matière d'hydraulique ; drainage ; relations avec le CEFIGRE et le FEOGA, 1975-1979.
25. Dossiers d'affaires diverses, 1964-1979.
26-30 Structures et modernisation des exploitations.
26. Foncier. Généralités ; remembrement ; SAFER ; aménagements fonciers du nord de Mayotte, 1974-1979.
26-27. Structures des exploitations. Politique des structures ; statuts de la propriété et de l'exploitation ; jardins familiaux, 1976-1980.
28. Installation et logement des jeunes agriculteurs. habitat rural ; décohabitation, 1975-1978.
Bâtiments agricoles. Incidences de la loi sur l'architecture sur les bâtiments agricoles ; bâtiments d'élevage, 1975-1978.
Energie et machinisme, 1975-1979.
29-30. Recherche et amélioration des cultures. Pédologie ; télédétection ; agrométéorologie ; recherche en coopération, 1975-1979.
10 CAB 31-36. Forêts et chasse.
31. Administration forestière. Relations entre l'Etat et l'ONF ; gestion des forêts des collectivités locales, 1966-1979.
32. Protection et aménagement de l'espace. Reboisement ; défrichement ; journée de l'arbre, 1978-1979.
32-34. Economie et productions forestières. Développement et valorisation des ressources forestières. Filière bois, 1974-1980.
Fiscalité, 1973-1978.
35. Dossiers de massifs forestiers, 1975-1980.
36. Chasse. Réforme du permis ; exploitation de la chasse en forêt domaniale, 1974-1979.
10 CAB 37Dossiers divers. Qualité ; enseignement agricole ; courses ; voyages, 1976-1979.
Sommaire
Art 1-37 (10 CAB) : Correspondance et dossiers de Denis Badre, conseiller technique de M. Fouchier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, 1964-1980. Art 1 : Minutier, 1976-1977. Art 2 : Interventions, 1976-1978. Art 3-30 : Dossiers relatifs à l'aménagement. Art 3 : Budget, 1976-1980. Art 4-23. Aménagement rural et équipement, 1970-1980. Environnement - pollution : Législation et relations avec le ministère de l'Environnement, 1970-1980 ; grands aménagements régionaux, 1975-1979 ; montagne et zones défavorisées, 1970-1979 ; littoral : Protection et aménagement, 1974-1979 ; actions d'aménagement rural, 1974-1980 ; équipements collectifs et services publics ruraux, 1976-1978 ; hydraulique agricole, Police des eaux, 1964-1979 ; structures et modernisation des exploitations. Aménagement foncier, statut de l'exploitation, installation des jeunes agriculteurs, bâtiments agricoles, énergie et machinisme. Art 23-25 : Hydraulique agricole : Police des eaux, recherche et développement, relations avec le CEFIGRE (Centre International de Formation pour la Gestion des Ressources en Eau et le FEOGA (Fonds Européen d'Orientation et de Garantie Agricole) ; dossiers d'affaires diverses, 1964-1979. Art 26-30 : Structures et modernisation des exploitations : Foncier, politique des structures, statut de l'exploitation, installation des jeunes agriculteurs bâtiments agricoles, énergie et machinisme, recherche et amélioration des cultures, 1974-1979. Art 31-36 : Forêt et chasse. Administration forestière, protection et aménagement de l'espace, économie et production, fiscalité, dossiers de massifs, chasse et réforme du permis, 1973-1980. Art 37 : Dossiers divers : Qualité, enseignement agricole, courses, voyages, 1976-1979.

Identifiant de l'unité documentaire :

19870388/1-19870388/37

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014291

Publication :

Archives nationales
1987

Informations sur le producteur :

Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    chrono ; correspondance

    Activités :

    action gouvernementale ; aménagement du territoire

    Fonction :

    agriculteur ; secrétaire d'Etat ; membre de cabinet ministériel