Inventaire d'archives : Sous-série 4 O : Dons et legs (1751-1950)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
La série O procède de l'activité du service de la préfecture chargé de la tutelle des affaires communales. La sous-série comprend les dons et legs faits au département, aux communes, aux établissements religieux ou hospitaliers (1751-1950).

Identifiant de l'unité documentaire :

4 O 1-285

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_4_O

Publication :

Archives départementales du Cantal
2003
Aurillac

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers des dons et legs sont classés par ordre alphabétique de communes et chronologiquement dans chacune d'elles.

Conditions d'accès

Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur

Restrictions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Description physique :

Description physique: Document d'archives




Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,70
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 323

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Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique
Sources complémentaires
Sources internes
Sous-séries 1187 W 1, 7-18 ; 3 SC 6250, 2640-2641, 8261-8263, 13016-13017

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Sujet :

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