Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CVIIIArchives de l'étude CVIII

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054384

Publication :

Archives nationales
2015
Paris

Informations sur le producteur :

Etude CVIII

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès

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Restrictions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
2,20 m.l. ou 1 portefeuille et 18 cartons (boîtes 10 cm, 12 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :