Inventaire d'archives : Inspection académique de Saône-et-Loire (2984W)

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Identifiant de l'unité documentaire :

2984 W 1 - 10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_2984W

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
10/01/2012
Place des Carmélites 71026 Mâcon cedex

Informations sur le producteur :

producteur: Ministère de l'éducation nationale \ Inspection académique de Saône-et-Loire \ Division des élèves \ Diplôme national du brevet
Depuis la session 2009, la répartition des attributions au sein de l'académie de Dijon a confié au département de Saône-et-loire l'organisation et la gestion du diplôme national du brevet (DNB) pour les quatre départements de la région Bourgogne.

Informations sur l'acquisition :

Versement administratif du 10 janvier 2012 (entrée 2984)

Description :

Critères de sélection :
En application de la circulaire de tri et de conservation du 22 février 2005, pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale, un échantillonnage des copies a été réalisé pour l'année 2010 par les services de l'inspection académique.

Description physique :

Importance matérielle :
1,10 ml

Type de document :

COPIE D'EXAMEN