Inventaire d'archives : Préfecture de ConstantineService de la Colonisation (1847-1956)

Institution de conservation :

Archives nationales d'outre-mer

Identifiant de l'unité documentaire :

FR ANOM 93

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRANOM_01370

Publication :

Centre des archives d'outre-mer (CAOM)
2003
29, chemin du Moulin de Testa
13090 AIX-EN-PROVENCE

Informations sur le producteur :

Introduction de Marie-Claude Bartoli-Delmas
Bien que toute la série M du Constantinois ne soit pas classée, il nous a paru souhaitable d'offrir aux chercheurs le répertoire numérique des deux sous-séries qu'ils pouvaient consulter.
La sous-série 1 M, comme celle du département d'Alger, est constituée des dossiers provenant de l'enquête de 1846. Celle ci n'a pas touché tout le territoire du Constantinois, ce qui explique le peu d'importance des dossiers de vérification des titres de propriété.
La sous-série 2 M , composée des titres de propriété se présentait sous une forme inutilisable telle qu'elle avait été rapatriée.
Une grande division en deux périodes chronologiques avait été faite, 1870 étant la date charnière. Cette date, compréhensible du point de vue politique ne se justifie pas vue sous l'angle de la colonisation.
Il s'agit là de la date à laquelle une première série de dossiers avait été classée (par arrondissements, centres de colonisation, les titres étant eux-mêmes classés par ordre chronologique d'obtention). Après 1870, les dossiers étaient simplement classés selon l'ordre d'enregistrement au service préfectoral de colonisation ; dépourvus de tables, ils ne pouvaient être d'aucune utilité.
La subdivision « avant » et « après » 1870 à l'intérieur de chaque centre a cependant été maintenue.

Description :

Mise en forme :
Le présent répertoire méthodique a pour objet d’offrir au chercheur un moyen d’accès raisonné à l’ensemble des archives du service de la colonisation de la préfecture de Constantine. Il n’est pas issu d’un classement ordonné et approfondi de ces archives, mais d’une volonté de restituer, dans la mesure du possible, le fonctionnement du service.
Il présente, dans l’optique de cette recherche fonctionnelle, la synthèse de trois campagnes successives qui ont porté sur des parties distinctes de ce fonds :
  • 1) le répertoire numérique des sous-séries 1 M et 2 M dressé par Marie-Claude Bartoli-Delmas en 1973,
  • 2) le répertoire numérique de la sous-série 3 M dressé par Agnès Goudail en 1997,
  • 3) le récolement du reliquat établi par Isabelle Andréoli, Anne-Cécile Perret et Hacène Salhi, sous la direction d’André Brochier, en 2001-2002.
La cotation reprise dans ce répertoire est strictement provisoire et ne préjuge en rien des cotes définitives qui seront retenues lors du classement du fonds. De même, le plan de classement suivi n’a aucun caractère définitif. Il ne se veut que guide pratique à l’usage du lecteur. Seul un classement définitif et minutieux permettra dans l’avenir l’élaboration d’un plan cohérent avec les structures administratives du service de la colonisation.

Conditions d'accès

Libre accès aux originaux.

Description physique :

144 m. l.

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives nationales d'outre-mer
29, chemin du moulin de Testa
13090 AIX-EN-PROVENCE
FRANCE