- «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (1224-1925)
Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799,...
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«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (1224-1925)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude CXXIIArchives de l'étude CXXII
Identifiant de l'unité documentaire :
MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054692
Type :
inventory
Mises à jour :
Publication :
Archives nationales
2015
Paris
Conditions d'accès des documents :
Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Restrictions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Informations sur l'acquisition :
Don
Origine :
Etude CXXII
Description physique :
3,25 m. l. ou 29 cartons (boîtes 3,5 cm, 6 cm, 10 cm, 12 cm ou 15 cm)
Lieu de conservation :
Paris
Organisme responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales de France