Inventaire d'archives : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales ; Sous-direction de la réglementation...

Institution de conservation :

Archives nationales

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Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales ; Sous-direction de la réglementation générale applicable au personnel ; Groupement des affaires juridiques et contentieuses (1989)

Contenu :

Sommaire
Art 1-7 : Dossiers individuels d’accidents de service (classement nominatif) : Contentieux achève en 1989

Identifiant de l'unité documentaire :

19900138/1-19900138/7

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_007468

Publication :

Archives nationales
1990

Informations sur le producteur :

Groupement des affaires juridiques et contentieuses (sous-direction de la réglementation générale applicable au personnel, ministère chargé des postes et télécommunications)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    dossier individuel

    Activités :

    contentieux