Inventaire d'archives : Répertoire numérique des registres d'état-civil

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Contenu :

<p>Copies des registres d'état civil déposées au greffe, tables décennales, tables cantonnales et extraits d'actes. Cette collection est moins précise que celle des registres conservés dans les mairies, car la transcription des mentions marginales a été interrompue en 1987, et souffre de lacunes pour les années précédentes, soumise au bon vouloir des communes chargées de transmettre les actes pour transcription.</p>

Identifiant de l'unité documentaire :

2 E art. 215-603 ; 2 E 1 art. 1-19 ; 2 E 2 art. 1-40 ; 2 E 3 art. 1-35 ; 2 E 4 art. 1-18 ; 2 E 5 art. 1-27 ; 2 E 6 art. 1-40 ; 2 E 7 art. 1-15 ; 2 E 8 art. 1-16 ; 2 E 9 art. 1-41 ; 2 E 10 art. 1-42 ; 2 E 11 art. 1-34 ; 2 E 12 art. 1-36 ; 2 E 13 art. 1-13 ;

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_2E

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2015

Conditions d'accès des documents :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques <p>Librement consultable pour les actes de plus de 75 ans, sur dérogation pour les actes de moins de 75, publication restreinte aux actes de plus de 100 ans.</p>

Informations sur l'acquisition :

<P>Versement.</P>
Historique de conservation :
<P>Dernier versement en avril 2010 (années 1900-1934).</P>

Références bibliographiques :

Informations sur le producteur :
<p>Le greffe du Tribunal de grande instance de Gap procède à l'enregistrement de l'état civil des communes du département des Hautes-Alpes, ainsi qu'à la transcription des mentions marginales (jusqu'en 1987).</p>

Origine :

Origine: Greffe du Tribunal de grande instance des Hautes-Alpes
Greffe du Tribunal de grande instance des Hautes-Alpes

Description physique :

Description physique: <LB></LB> <LB></LB> <LB></LB> <LB></LB> Document d'archives
Nombre d'éléments: 6084 articles
Métrage linéaire: 196.00

Lieu de conservation :

Localisation physique: Archives départementales des Hautes-Alpes

Langues:

Langue des unités documentaires: Français

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes