Inventaire d'archives : Versement de la préfecture de la Creuse

Institution de conservation :

Archives départementales de la Creuse

Identifiant de l'unité documentaire :

976 W 1-692, 987 W 1-213

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD023_0490_976W_987W

Publication :

Archives départementales de la Creuse.
2015
Guéret

Informations sur le producteur :

Préfecture de la Creuse

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Il s'agit d'un versement reconstitué à partir d'éléments provenants de plusieurs services de la Préfecture.

Conditions d'accès

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle et des délais prévus par le code du patrimoine. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Langues:

Cet instrument de recherche a été rédigé en français.

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives départementales de la Creuse.