Document d'archives : Répertoire chronologique pour la période du 18 vendémiaire an XIV au 25 décembre 1818 (10 octobre 1805 - 25 décembre 1818)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le répertoire contient les informations suivantes : 1. numéro de l'acte dans le répertoire ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, des parties ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/RE/XX/11

Description physique :

Importance matérielle :
493 feuillets