Document d'archives : Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf...

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

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Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf (Saône-et-Loire), les mariés Emmanuel de Marseul et Antoinette Zoé de Beaurepaire, contre la commune de Brénod et la préfecture de l'Ain au sujet de la propriété de forêts dans le Bugey

Identifiant de l'unité documentaire :

200 J 384

Inventaire d'archives :

    • Procédure entre François Adolphe de Bataille de Mandelot, demeurant à Autun, Gilbert Augustin de Drée, propriétaire à Châteauneuf (Saône-et-Loire), les mariés Emmanuel de Marseul et Antoinette Zoé de Beaurepaire, contre la...