Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA des arrosants de Chabestan, ASA du canal des Hauts de Buissard à Buissard, ASA du Béal Neuf à...

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

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Dossiers de fonctionnement : ASA des arrosants de Chabestan, ASA du canal des Hauts de Buissard à Buissard, ASA du Béal Neuf à Chabottes, ASA du Lac Jouffrey à Bénévent-et-Charbillac, ASA de Champcrose à Chabestan.

Contenu :

Présentation du contenu
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1986-2002).
ASA du Béal Neuf à Chabottes :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-1982) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1965-1976).
ASA du Lac Jouffrey à Bénévent-et-Charbillac :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1995-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1970-2006).
ASA de Champcrose à Chabestan :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical) (1985-2004).

Identifiant de l'unité documentaire :

1623 W 10