Document d'archives : Documents historiques de Jacques Chuinague, notaire de Trévoux.

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

<p>Notes concernant les terres, fiefs, seigneuries, rentes, etc. De le Principauté de Dombes : 15 pièces manuscrites de la main de Chuinague (XVIIIe). Etat des terres, seigneuries, justices, fiefs, rentes nobles, dîmes inféodées, mouvances et redevances de la Principauté de Dombes (XVIIIe). Notes relatives aux privilèges des ouvriers de la monnaie de Dombes (XVIIIe). Note sur la mesure de Thoissey (XVIIIe siècle).</p>

Identifiant de l'unité documentaire :

200 J 503

Inventaire d'archives :