Document d'archives : Directive communautaire européenne " Natura 2000 "1 - " Loi littoral ". - Application à la Corse de la directive communautaire et...

Institution de conservation :

Archives nationales

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Directive communautaire européenne " Natura 2000 "1 - " Loi littoral ". - Application à la Corse de la directive communautaire et de la loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral : cartes de sites, " rapport sur les conditions d'application de la loi Littoral " présenté par Mme Catherine BERSANI, inspecteur général de l'équipement ainsi que Mme Marianne BONDAZ et M. Bruno RAVAIL, inspecteurs de l'administration, juin 2000, " Atlas loi littoral " réalisé par la direction départementale de l'équipement de la Corse du Sud (un fascicule de présentation et de cartographie et un fascicule de fiches descriptives des espaces remarquables), juillet 2001.

Contenu :

(1. Ensemble européen d'espaces reconnus comme important pour la conservation des habitats et espèces.)

Organisation :