Document d'archives : Départements, régions et collectivités d'Outre-mer

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Réforme territoriale, réunion de travail du 28 mai 2015 : note de présentation, note administrative, carte. Wallis et Futuna, rencontre avec les élus le 8 juin 2015 : fiche, liste des participants, tableau, note manuscrite, courriel ; réunion interministérielle du 10 juillet 2015 : tableau, fiche, rapport, note manuscrite, courriel. Indivision en Polynésie française, réunion interne du 29 janvier 2015 : proposition, lettre. Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d'Outre-Mer, réunion interne du 19 mai 2015 : projet, tableau, note.

Identifiant de l'unité documentaire :

20180545/23