Pièce 1Guerre-Administration (Subsistances - Fourrages) 31 août 1793-8 brum. IV1793 an IV
Pièce 2 Arrêté mettant 1 million à la disposition du ministre de la Guerre pour achat de boeuf en Suisse1793 31 août
Pièce 3 Arrêté concernant la nourriture nommée amalgame des chevaux de remonte ou autresan II 15 flor.

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Pièce 1Guerre-Administration (Subsistances - Fourrages) 31 août 1793-8 brum. IV1793 an IV
Pièce 2 Arrêté mettant 1 million à la disposition du ministre de la Guerre pour achat de boeuf en Suisse1793 31 août
Pièce 3 Arrêté concernant la nourriture nommée amalgame des chevaux de remonte ou autresan II 15 flor.
Pièce 4 Arrêté fixant la ration des chevaux de transports militaires 23 flor.
Pièce 5 Arrêté fixant la ration des chevaux de cavalerie 17 prair.
Pièce 6 Arrêté relatif à l'approvisionnement des agents des subsistances militaires placés sur les routes conduisant aux armées et notamment celle de Soissons à Maubeuge 18 prair.
Pièce 7 Arrêté relatif au remboursement des rations de fourrages non livrées en naturean II 2 mess.
Pièce 8 Arrêté fixant le prix des foins 5 mess.
Pièce 9 Arrêté relatif à la ration de vivres de campagne à attribuer aux palefreniers, surveillants et maréchaux des logis de la remonte de Paris 9 mess.
Pièce 10 Arrêté faisant rétablir les rations des chevaux des armées du Rhin et de la Moselle 12 mess.
Pièce 11 Arrêté réglant les paiements de la Commission du commerce et des approvisionnements 13 mess.
Pièce 12 Arrêté décidant qu'il ne sera fait aucune distrition de rations amalgamés pour les chevaux de la République 17 mess.
Pièce 13 Arrêté concernant le dépôt de chevaux d'artillerie dans la place d'Angers 19 mess.
Pièce 14 Arrêté concernant la ration des chevaux employés au service des épreuves à Meudon (pièce jointe) 25 mess.
Pièce 15 Arrêté annulant celui du distr. de Nevers du 5 mess. qui réduit la ration des chevaux 20 therm.
Pièces 16, 17 Arrêté approuvant l'augmentation de la ration d'avoine pour les 39 chevaux employés par la Commission des épreuves de Meudon 25 therm.
Pièce 18 Arrêté délivrant 3/4 de boisseau d'avoine par jour aux chevaux du service de l'émoulerie des canons 12 fruct.
Pièce 19 Arrêté approuvant la distribution de 2 rations d'avoine aux chevaux employés à Lorette et à Meudon 13 fruct.
Pièce 20 Arrêté relatif à la ration à donner à tous les chevaux de la Nation 24 fruct.
Pièce 21 Arrêté chargeant la Commission du commerce de se faire remettre sans délai les états de récolte par les municipalités 5e compl.
Pièce 22 Arrêté permettant de laisser les bestiaux dans les prairies jusqu'à ce que les foins soient assez abondants et assez secsan III 1er vend.
Pièce 23 Arrêté augmentant d'un quart de boisseau par cheval la ration fixée par l'arrêté du 26 fruct. 8 vend.
Pièce 24 Arrêté fixant les rations de pain et de viande des charretiers, ouvriers et employés dans les dépôts des transports militaires 13 vend.
Pièce 25 Arrêté décidant que les dépôts de chevaux de Paris et des environs seront approvisionnés 24 heures à l'avance 22 vend.
Pièce 26 Arrêté autorisant la Commission du Commerce à comprendre Robins dans son état de distribution pour 415.251 livres, valeur de 19314 veltes d'eau-de-vie 3 brum.
Pièce 27 Arrêté ordonnançant 19 743 liv. en faveur de Blaise et Vriot, voituriers 14 brum.
Pièce 28 Arrêté faisant payer Cassel pour ses fournitures de foin 25 brum.
Pièce 29 Arrêté autorisant la délivrance d'un supplément de 5 livres de paille aux chevaux des dépôts employés à l'approvisionnement de Parisan III 5 frim.
Pièce 30 Arrêté décidant que la réquisition du 20 frim. sera regardée comme non avenue et que celle du 24 recevra pleine et entière exécution 7 niv.
Pièce 31 Arrêté rendant communes aux employés des transports les dispositions accordant des rations aux employés des charrois militaires 15 niv.
Pièce 32 Arrêté annulant celui du district de Saint-Omer du 15 vend. concernant les chevaux ou les baux 17 niv.
Pièce 33 Arrêté autorisant le paiement à Taillefer de 225000 livres pour indemnité de fournitures de fourrages 29 niv.
Pièce 34 Arrêté relatif aux fourrages à extraire des magasins de Mortain, Argentan et le Mans 6 pluv.
Pièce 35 Arrêté fixant à un tiers de boisseau la ration d'avoine pour la nourriture de boeufs dont la levée a été prescrite le 19 brum. précédent 9 pluv.
Pièce 36 Arrêté prescrivant à toutes troupes campée du cantonnées, de s'approvisionner dans les magasins fixes pour leurs fourrages quand elles n'en seront pas à plus d'une lieue de distance 30 pluv.
Pièce 37 Arrêté relatif au paiement de 63 890 liv. 9 décimes 8 centimes au citoyen Taillefer 2 vent.
Pièce 38 Arrêté relatif à la réquisition pour l'Armée de l'Ouest, de fourrages et avoines 12 vent.
Pièce 39 Arrêté autorisant l'achat des fourrages nécessaires aux besoins des armées 24 vent.
Pièce 40 Arrêté relatif à la fixation du maximum auquel seront admises les soumissions de transport des fourrages 25 vent.
Pièce 41 Arrêté rapportant celui du 5 frim. qui avait accordé aux chevaux des charrois militaires, 5 livres de paille en sus de la ration habituelle 17 germ.
Pièce 42 Arrêté cassant celui pris par le district du Dorat le 9 vent. confirmé par le repr. Clédel 18 germ.
Pièce 43 Arrêté fixant les rations de fourrages des chevaux de la République 19 germ.
Pièce 44 Arrêté rapportant celui pris le 2 germ. par les repr. Dornier et Menuau 19 germ.
Pièce 45 Arrêté rapportant celui des repr. Richaud et Borel sur les fourrages pour les brigades de gendarmerie de 5 départements 20 germ.
Pièce 46 Arrêté mettant en réquisition 15000 bottes de foin dans la maison de l'amigré Chalaurier et 7000 chez la condamnée Fructières, pour les besoins de l'Armée 21 germ.
Pièce 47 Arrêté relatif à la fourniture de fourrages pour les troupes 29 germ.
Pièce 48 Arrêté réquisitionnant les 350 bottes de foin de la maison Nicolai 2 flor.
Pièce 49 Arrêté faisant lever les scellés apposés sur les magasins d'avoine existant à Doullens, chez les cit. Martin et Legris 3 flor.
Pièce 50 Arrêté prescrivant que tous les bons de fourrage à délivrer aux préposés des charrois seront visés par le commissaire des guerres 9 flor.
Pièce 51 Arrêté faisant délivrer 1200 quintaux de sel de Dieuze ou de Château-Salins aux cit. Giriod-Villier et Lacanotan III 18 flor.
Pièce 52 Arrêté autorisant la formation de 2 directions du service des fourrages à Tours et à Rennes 11 prair.
Pièce 53 Arrêté concernant les excédents de fourrages réquisitionnés sur la route de Rouen à Paris par Fauchez inspecteur général d'artillerie 15 prair.
Pièce 54 Arrêté annulant deux de ceux de Blaux repr. dans la Somme, relatifs aux rations de vivres et de fourrages 16 prair.
Pièce 55 Arrêté annulant l'achat par Roussel de 50.000 quintaux de foin, seule la Commission des approvisionnements pouvant effectuer pareils achats 22 prair.
Pièce 56 Arrêté refusant de délibérer sur la demande des entrepreneurs des transports militaires au sujet de la ration des chevaux malades 25 prair.
Pièce 57 Arrêté concernant la ration des charretiers attachés aux équipages 25 prair.
Pièce 58 Arrêté ordonnant de faire rentrer les foins aussitôt après la fenaison 28 prair.
Pièce 59 Arrêté annulant tous ceux des repr. en mission et des autorités constituées qui donnent aux gendarmes et aux maîtres de poste les fourrages destinés aux armées 29 prair.
Pièce 60 Arrêté fixant la ration des chevaux des charrois de grains des ports de Paris à trois quarts de boisseau 8 mess.
Pièce 61 Arrêté permettant d'accepter toute soumission ne dépassant pas 40 livres par jour et par gendarme pour la fourniture des rations de vivres et fourrages de la gendarmerie à cheval 15 mess.
Pièce 62 Arrêté fixant de nouveau la ration des chevaux des troupes du camp d'observation de Paris (1/2 boisseau d'avoine ou 1/4 de boisseau d'avoine et 1/2 boisseau de son) 15 mess.
Pièces 63, 64, 65 Arrêté accordant 1/2 boisseau d'avoine et des rations de son aux chevaux du camp d'observation de Paris (pièces jointes) 13 mess.
Pièce 66 Arrêté fixant un nouveau prix pour les rations de fourrages fournies aux vivandiers des armées 29 mess.
Pièce 67 Arrêté accordant une ration journalière de fourrage à Brongniart, membre du Conseil de Santé et professeur de chimie au Museum d'Histoire naturelle 1er therm.
Pièce 68 Arrêté fixant en détail les rations de foin, paille et avoine des chevaux de cavalerie de la 17e division militaire 6 therm.
Pièce 69 Arrêté étendant à tous les ouvriers employés dans les arsenaux militaires ou navals le bénéfice de l'arrêté du 16 germ. qui accordait des rations de pain à ceux qui en avaient avant le 25 pluv. 8 therm.
Pièce 70 Arrêté ramenant la ration des chevaux du 1er régt de carabiniers en garnison à Rouen, à celle fixée par l'arrêté du Comité de Salut public du 19 germ. 17 therm.
Pièces 71, 72 Arrêté fixant la ration de fourrages et avoine pour les chevaux employés à la vidange des coupes de bois dans la forêt de Fontainebleauan III 19 therm.
Pièces 73, 74 à 78 Arrêté approuvant le paiement fait par Laurent, maître de poste à Bayeux de 141 livres 8 sous, pour 10 quintaux 10 livres d'avoine délivrés par les magasins militaires (pièces jointes) 21 therm.
Pièce 79 Arrêté rompant le bail de Demagny pour la maison de Bon-Secours, rue de Charonne 1er fruct.
Pièce 80 Arrêté obligeant la citoyenne Douzenelle, femme de Goy, maîtresse de la poste aux chevaux de Doullens de restituer 100 quintaux de paille 3 fruct.
Pièce 81 Arrêté dérogeant à celui du 19 germ. qui fixe la ration de fourrage et ordonnant à l'Agence des subsistances militaires de compléter elle-même les rations prévues par le contrat des entrepreneurs généraux d'artillerie et transports militaires 7 fruct.
Pièce 82 Arrêté fixant la ration des 6 chevaux affectés au service de la boucherie générale de Paris 9 fruct.
Pièce 83 Arrêté concernant le fourrage à fournir à Bouhinier, courrier 9 fruct.
Pièce 84 Arrêté ordonnant la restitution de 46 quintaux d'avoine au cit. Delatre 28 fruct.
Pièce 85 Arrêté accordant une augmentation des rations de viandes aux troupes de Parisan IV 10 vend.
Pièce 86 Arrêté faisant cesser les distributions de fourrages ordonnées le 19 germ. et fixant les rations à délivrer par les magasins militaires 24 vend.
Pièces 87, 88, 89 Arrêté relatif aux rations des chevaux de la fabrique d'assignats (pièce jointe) 28 vend.
Pièce 90 Arrêté approuvant celui du repr. Poullain-Grandprey du 26 fruct. relatif au droit de préemption pour les fourrages 30 vend.
Pièces 91, 92 Arrêté pour la réorganisation du service des fourrages 6 brum.
Pièces 93, 94 Arrêté délivrant aux chevaux du général Marbot des fourrages (pièces jointes) 8 brum.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2354

Archives nationales