Document d'archives : Provisions de juge seigneurial pour Thomas Riboud

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Ain

Contenu :

Présentation du contenu
Provision de juge pour la terre de Saint-Paul-de-Varax donnée par Etienne de Riverieulx à Riboud l'aîné, 27 février 1720 (cachet)
Provision de juge donnée par le prieur de la chartreuse de Sélignat à Thomas Riboud, pour les terres de ladite abbaye, 18 mai 1728 (cachet)
Provision de juge donnée par le prieur de la chartreuse de Montmerle à Thomas Riboud, 12 avril 1729 (cachet)
Provision de juge pour les terres de La Chassagne, donnée par l'abbé de La Chassagne à Thomas Riboud, 23 octobre 1730 (cachet)
Provision de percepteur des revenus de l'abbaye de La Chassagne, donnée par l'abbé de Borsat à M. Riboud, 2 mai 1731 (cachet)
Provision de juge pour la terre du Vernay, donnée par Claude Cizeron à Thomas Riboud, 31 décembre 1731
Provision de juge pour la terre de La Gelière donnée par Bernard de Menthon à Thomas Riboud, 4 septembre 1732 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Grandmont, donnée par Gabriel de Menthon à Thomas Riboud, 1er novembre 1732 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Viriat et Fleyriat, donnée par Roger-Joseph de Damas à Thomas Riboud, 4 août 1733 (cachet)
Provision de percepteur des recettes de la fabrique de la paroisse Notre-Dame de Bourg, donnée par les fabriciens à l'avocat Riboud, 4 novembre 1733
Provision de juge pour les terres de Glareins, Choin et La Pérouse, donnée par Antoinette Gauthier à Thomas Riboud, 10 novembre 1733 (cachet)
Provision de juge pour les terres du chapitre de Neuville, donnée par la prieure et les chanoinesses, à Thomas Riboud, 7 mai 1734 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Lordre, Pichoux et Vacheresse, donnée par Pierre-Anthelme de Montillet à Thomas Riboud
Provision de juge pour les terres de Dommartin, donnée par Anne-Claude-François Joly de Choin à Thomas Riboud, 27 août 1736 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Langes donnée par le baron de Choin, 27 avril 1737 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Crangeac et de Longes, donnée par J. -M. -J. De Charbonnier, 13 novembre 1737 (cachet)
Provision de juge pour la terre de La Grange donnée par P. -G. Verdat de La Grange-Jambal, 3 janvier 1738
Provision de juge pour la terre de Chaveyriat, donnée par l'abbé général de Cluny, 2 octobre 1738 (sceau de papier)
Provision de juge pour la terre de Longes, donnée par Jacques Toublanc, 24 mai 1739 (cachet)
Provision de juge pour le comté de Châteauvieux, donnée par Paul Gayot, seigneur du lieu, 10 juin 1739
Provision de juge pour la terre de Saint-André-sur-Suran, donnée par l'abbé d'Ambronay, 1er août 1739 (cachet)
Provision de juge pour la terre de La Boisse, donnée par le prieur du lieu, 18 mai 1740 (cachet)
Provision de juge pour la baronnie de Pressiat, donnée par François de Froissard-Broissia, seigneur du lieu, 12 juin 1740 (cachet)
Provision de juge pour les baronnies de Perrex et Montfalconnet, donnée par Hugues de Siry, 1er mars 1741
Provision de juge pour la terre de Saint-Just, donnée à M. Riboud "le cadet" par Joseph de Méallet de Fargues, 30 novembre 1743 (sceau de papier)
Provision de juge pour la terre et baronnie de Verjon, donnée par la congrégation des Frères de Saint-Joseph, à Thomas Riboud, 17 janvier 1744 (sceau de papier)
Provision de juge pour la terre des Blanchères, donnée par M. -A. Marron de Belvey, 6 avril 1744 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Châtenay, Hauvet, Brosses et Corent, donnée par A. -L. De Mucie, seigneur desdits lieux, 29 mai 1744 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Rignat et Revonnas, donnée par Zaccharie Boisson du Noyer, 5 juin 1744 (cachet)
Provision de juge pour les terres de Büenc et Bohas donnée par G. -G. De Loubat, 6 juin 1744 (cachet)
Provision de juge pour les terres de La Motte donnée par J. -P. De Lucinge, 9 juin 1744 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Lyonnières, donnée par les époux de Menthon de Rosy de Damas, 10 juin 1744 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Béost, donnée par Jacques Varenne, seigneur du lieu, 6 octobre 1744 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Tiret, donnée par Jean Pillot, seigneur du lieu, 10 décembre 1744 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Ceyssiat, donnée par Joseph d'Angeville, 29 septembre 1745 (cachet)
Provision de juge pour la terre du monastère franciscain de Bourg, donnée par les frères capucins de ladite ville, 5 juillet 1746 (sceau de papier)
Provision de juge pour la terre de Meillonnas, donnée par Nicolas de Marron, 6 mai 1747 (cachet)
Provision de juge pour la terre de Rignieux-Le-Franc, donnée par Claude d'Honoraty, 17 mars 1751 (cachet)
Proposition pour la fonction de juge des terres de Cornod et Montdidier faite par le marquis de Montagu à M. Riboud, 19 décembre 1753 (cachet)
Proposition pour la fonction de juge pour la terre de Rivoire, faite par Charles-Olivier Duport, 24 janvier 1761 (cachet).

Identifiant de l'unité documentaire :

20 J 4

Inventaire d'archives :

Nom de famille :

Nom de lieu :