Document d'archives : Réserves ministérielles des chasse. Communes de Champoléon, La Chapelle-en-Valgaudemar, Châteauroux-les-Alpes, La...

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

title_label

Réserves ministérielles des chasse. Communes de Champoléon, La Chapelle-en-Valgaudemar, Châteauroux-les-Alpes, La Fare-en-Champsaur, Gap, Jarjayes, Rabou, Rambaud, La Roche-des-Arnauds, Romette, Rosans, Saint-Michel-de-Chaillol : dossiers contenant l'arrêté ministériel portant approbation de la réserve, la demande, les délibérations de la commune, des plans, tableaux de répartitions des parcelles, correspondance et instructions.

Identifiant de l'unité documentaire :

1747 W 3