Document d'archives : Préfecture de Vaucluse. Circulation et automobiles

Conservation institutions:

Archives départementales de Vaucluse

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Transport et circulation (1804-1940). Statistique (1965-1975). Conduite automobile et prévention routière.
Véhicules automobiles : recensement (1939-1940) ; immatriculations (1899-1960).
Moniteurs d'auto-école : examens (1960-1974).
Situation du fonds: Fonds versé jusqu'en 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

FRAD084_2 S 421-455 ; 117 W 6613-6615 ; 131 W 8063-8067 ; 158 W 9217-9221 ; 177 W ; 210 W 4541-4545, 4665-4670 ; 1031 W

Inventaire d'archives :

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Le service des automobiles, cartes grises et permis de conduire a été établi dès sa création dans l'Entre-deux-guerres auprès de la 3e direction de la préfecture, en lien avec la gestion des transports, d'abord au 1er bureau, puis au 3e bureau. L'arrêté préfectoral pris en application de la réforme de 1964 institue un service autos à la 1re direction (administration générale et règlementation) dont il constitue désormais le 3e bureau. Cette situation s'est maintenue jusqu'à l'époque récente, ce bureau étant devenu en 1983 le bureau de la circulation.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Versements

Description :

Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert

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Inventaire à consulter
Répertoire numérique de la série S, par Jean-Pierre Locci. Avignon, archives départementales de Vaucluse, vers 2000 (dactyl.).
État des versements des archives contemporaines (répertoires de la série W classés par services versants). Base informatique avec liens hypertextes. Avignon, 2010-2012.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse

Organisation :

Fonction :

administration préfectorale