Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1781 W

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
Rôles d'impôts directs, 1981-1995

Identifiant de l'unité documentaire :

1781 W 13-34

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_0001781 W

Publication :

Archives départementales du Cantal
2004
Aurillac

Informations sur le producteur :

Origine:
Trésorerie de Ruynes-en-Margeride
Biographie ou histoire
La Trésorerie de Ruynes-en-Margeride est rattachée à la Trésorerie de Saint-Flour depuis le début de l'année 2004.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 29 juillet 2004

Description :

Évolutions :
Accroissements
0,20
Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
2,50

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 15

Observations :

Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. 1982 et 1990 étant des années de recensement de population, les rôles établis durant celles-ci seront conservés indéfiniment, comme le prévoit l'instruction N° 86-126 V9 du 21 octobre 1986.

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives départementales du Cantal

Type de document :

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