Inventaire d'archives : État des fonds notariaux1472-1953

Institution de conservation :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Contenu :

Minutes et répertoires des offices de notaires du Maine-et-Loire, ainsi que quelques offices des départements limitrophes rattachés.

Identifiant de l'unité documentaire :

E ; 5 E 1 ; 5 E 2 ; 5 E 3 ; 5 E 4 ; 5 E 5 ; 5 E 6 ; 5 E 7 ; 5 E 8 ; 5 E 9 ; 5 E 10 ; 5 E 11 ; 5 E 12 ; 5 E 13 ; 5 E 14 ; 5 E 15 ; 5 E 16 ; 5 E 17 ; 5 E 18 ; 5 E 19 ; 5 E 20 ; 5 E 21 ; 5 E 22 ; 5 E 23 ; 5 E 24 ; 5 E 25 ; 5 E 26 ; 5 E 27 ; 5 E 28 ; 5 E 29 ;

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD049_etat_5E

Publication :

Archives départementales de Maine-et-Loire
2015
Angers

Informations sur le producteur :

Origine:
Offices de notaires du département de Maine-et-Loire

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Documents entrés par dépôt ou versement.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds notarial des Archives départementales de Maine-et-Loire est formé de deux apports bien distincts :
1) une acquisition de documents (E 4170 à 4331) en 1865 par l'archiviste Célestin Port ;
2) des dépôts (loi du 14 mars 1928) suivi de versement (loi du 3 janvier 1979) (5E).
Le premier dépôt a été fait par maître Vielle, notaire à Angers en 1936. Le fonds s'accroit régulièrement.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Accès en respect du code du patrimoine

Restrictions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 41857
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6500.00

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Références
Le présent état des fonds présente une description de l'ensemble des fonds notariaux collectés par les Archives départementales de Maine-et-Loire. Il faut ensuite se reporter à l'instrument de recherche (I.R.) pour connaître la cote du document recherché. Il existe une table alphabétique des noms des notaires et des lieux de résidence de ceux-ci.

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire

Type de document :

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