Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 4 M - Police

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

4 M art. 1-320 ; 4 M supp art. 1

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_4M

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
1984
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture des Hautes-Alpes
Documents concernant la gestion des structures policières du département des Hautes-Alpes (personnel, rapports), et produits dans le cadre du contrôle de la population, des idées et des activités.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les documents de la sous-série 1 M ont suivi le sort de l'ensemble de la série M. La sous-série elle-même a été créée au début des années 1980, suite à la publication de la circulaire de 1965, modifiant le cadre réglementaire de classement des archives départementales, et créant 10 sous-séries pour la série M. Un répertoire numérique a été publié en 1984, complété depuis par des ajours postérieurs.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 321 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24.00

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Sujet :

Type de document :

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