Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1985-1993)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

SOMMAIRE
120 CAB 1-6. DOM-TOM, 1985-1992.
120 CAB 7. Corse, 1992.
120 CAB 8. Office de développement de l'économie agricole des DOM (ODEADOM), 1991-1992.
120 CAB 9. Programmes d'options spécifiques à l'éloignement et à l'insularité des départements d'Outre-mer (POSEIDOM), de Madère (POSEIMA) et des îles Canaries (POSEICAN), 1991-1992.
120 CAB 10. Banane, 1992-1993 ; rhum, 1988-1992 ; sucre, 1992.
Sommaire
Art 1-10 (120 CAB). Archives de Jean-Luc Cases, chef de cabinet de Louis Mermaz, ministre de l’Agriculture et du Développement rural, 1985-1993. Art 1-6 : DOM-TOM, 1985-1992. Art 7 : Corse, 1992. Art 8 : Office de Développement de l’Economie Agricole des DOM (ODEADOM), 1991-1992. Art 9 : Programmes d’Options Spécifiques à l’Eloignement et à l’Insularité des DOM (POSEIDOM), de Madère (POSEIMA) et des Iles Canaries (POSEICAN), 1991-1992. Art 10 : Banane, 1992-1993 ; Rhum, 1988-1992 ; Sucre, 1992.

Identifiant de l'unité documentaire :

19930670/1-19930670/10

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_022841

Publication :

Archives nationales
1993

Informations sur le producteur :

Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    programme

    Activités :

    action gouvernementale ; intervention économique