Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries métallurgiques, mécaniques, électriques ; Sous-direction équipement (1976-1980) - Sous-direction équipement, matériels d'équipement (1981-1982) - Sous-direction matériels d'équipement (1983-1986) (1960-1982)

Contenu :

Sommaire
Art 1-47 : Petites sociétés (aides, brevets et licences, investissements étrangers, documentation), 1960 - 1982. Art 48-53. Alsthom-Atlantique ; généralités sur diverses aides et procédures ; brevets et licences des grosses sociétés ; moteur Diesel Stabine, 1967 - 1982. Art 54-57 : Généralités sur la politique industrielle ; secteur aéronautique et équipement portuaire ; études sur les grands ensembles industriels et les biens d'équipement, 1970 - 1982

Identifiant de l'unité documentaire :

19910392/1-19910392/57

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008302

Publication :

Archives nationales
1991

Informations sur le producteur :

Sous-direction des matériels d'équipement (direction des industries métallurgiques, mécaniques et électriques)

Description :

Mise en forme :
Classement par entreprise

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Type de document :

    Fonctions :