Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XXIXArchives de l'étude XXIX

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_050887

Publication :

Archives nationales
2014
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XXIX

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...): s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Restrictions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Description physique :

Importance matérielle :
3,5 ml ou 26 cartons (boîtes 10 cm, 10,5 cm, 12,5 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Archives nationales de France

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Organisation :