Inventaire d'archives : Titres et armoiries Premier Empire, Restauration et suite (1815-1961). Sixième partie

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Le présent inventaire décrit nominativement les livres de la pairie contenant la transcription de lettres patentes. On trouvera ci-joint deux indices des noms de lieux et de personnes figurant dans cet inventaire.
Index des noms de lieux

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_057416

Publication :

Archives nationales
2011
Paris

Informations sur l'acquisition :

Les registres ont été versés par le service des archives du ministère de la Justice aux Archives nationales le 11 février 2003.

Conditions d'accès :

Libre

Conditions d'utilisation :

Libre

Langues :

français