Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Institution de conservation :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'unité documentaire :

E DEPOT 3 A art. 1 ; E DEPOT 3 AA art. 1-2 ; E DEPOT 3 BB art. 1-29 ; E DEPOT 3 CC art. 1-123 ; E DEPOT 3 D art. 1-12 ; E DEPOT 3 DD art. 1-14 ; E DEPOT 3 E art. 1-7 ; E DEPOT 3 EE art. 1-31 ; E DEPOT 3 F art. 1-13 ; E DEPOT 3 FF art. 1-158 ; E DEPOT 3 G a

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_3

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2014
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Villar-Saint-Pancrace

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 17 octobre 2003

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Restrictions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 20.00
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 609

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Sources internes
72 J 9 : (1693-1874).
72 J 11 : (1833-1882).

Organisme responsable de l’accès intellectuel

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

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